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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
66fce3d98d6ea26f688da6ed
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[W] [X] Mme [E] [F] épouse [X] Représentés par Me Georges BUISSON de la SELARL CABINET COTESSAT-BUISSON, avocat au barreau de MACON Nous, Viviane Caullireau-Forel, conseiller de la mise en état,
Source officielle1re chambre civile
6896d809fd8bd33bb83ea5e3
7 août 2025
7 août 2025
vestiaire : 137 INTIMÉE HABELLIS - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE Représentée par Me Stéphane MAUSSION de la SCP MAUSSION, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 80 Nous, Viviane
Source officielle1re chambre civile
67908cd31b5a79f732705514
16 janvier 2025
16 janvier 2025
AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 104 INTIMES [P] [I] [K] [R] épouse [I] Représentés par Me Frédéric TELENGA de la SELARL BJT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 11 Nous, Viviane
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94368
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Pour statuer ainsi, il a retenu que tous les actes visaient "Madame Viviane D..." et que Madame Liliane D... n'avait donc ni qualité ni intérêt pour contester une ordonnance qui ne la concernait pas.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008068855
10 octobre 2001
10 octobre 2001
VIAN X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule une décision implicite de refus que lui a opposée le tribunal administratif de Toulouse sur sa demande tendant à l'annulation de la décision de refus
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0be
6 octobre 2006
6 octobre 2006
Le 12.06.1997 était établi un acte entre les trois experts comptables, Viviane D... étant désormais dénommée Viviane E..., aux termes duquel il était notamment stipulé que : les parties, seules associées
Source officielle1re chambre civile
63c105a4bf9fd47c90a137e3
12 janvier 2023
12 janvier 2023
vestiaire : 9 INTIMEE Société AXA ASSURANCE IARD MUTUELLE Représentée par Me Fabrice CHARLEMAGNE de la SCP BEZIZ-CLEON - CHARLEMAGNE-CREUSVAUX, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 17 Nous, Viviane
Source officielle1re chambre civile
64cc951d0fec5dd96933f936
3 août 2023
3 août 2023
DIJON, vestiaire : 96 INTIMEES Stéphanie LAFAILLE CPAM DE [Localité 3] D'OR Représentées par Me Dominique HAMANN de la SCP HAMANN - BLACHE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 56 Nous, Viviane
Source officielle1re chambre civile
66fce3d98d6ea26f688da6f1
1 octobre 2024
1 octobre 2024
YCDJ agissant poursuites et diligences de son gérant en exercice Monsieur [H] [I] Non représentée Nous, Viviane Caullireau-Forel, conseiller de la mise en état, assistée de Aurore Vuillemot, greffier
Source officielle1re chambre civile
6708c01a445a086e2bcedc85
10 octobre 2024
10 octobre 2024
AREA CASA (ANCIENNEMENT IBS CONSULTING) Représentée par Me Loïc DUCHANOY de la SCP LDH AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 16 Nous, Viviane Caullireau-Forel, Conseiller de la mise en
Source officielle1re chambre civile
670a115bf178dc2492b0fa1a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[Y] [K] Représentant : Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE RENEVEY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 2 INTIMEE Mme [B] [T] Nous, Viviane Caullireau-Forel, magistrat chargé de
Source officielle1re chambre civile
6896d810fd8bd33bb83ea5e9
7 août 2025
7 août 2025
de la SELARL BOCQUILLON-BOESCH-GROMEK, avocat au barreau de HAUTE-MARNE Compagnie d'assurance GROUPAMA GRAND EST Représentée par Me Charles eloi MERGER, avocat au barreau de HAUTE-MARNE Nous, Viviane
Source officielleChambre des référés
67ec3fcbdd062d9f810e4d28
1 avril 2025
1 avril 2025
[E] [O], sis [Adresse 3] Représenté par son syndic en exercice la SARL PROGEDI [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Vivian THOMAS, avocat au barreau de NICE DÉFENDEUR M.
Source officielle1re chambre civile
67908cd31b5a79f732705522
16 janvier 2025
16 janvier 2025
barreau de DIJON, vestiaire : 16 INTIMES [Z] [J] [I] [D] épouse [J] Représentés par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE RENEVEY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 2 Nous, Viviane
Source officielle1re chambre civile
67f8af50b5ff6e72c96124d4
10 avril 2025
10 avril 2025
PACIFICA Représentée par Me Miléna DJAMBAZOVA de la SCP MERIENNE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 83 Nous, Viviane CAULLIREAU-FOREL, Conseiller de la mise en état assisté de Aurore
Source officielle1re chambre civile
65375f59974d258318454fe1
23 octobre 2023
23 octobre 2023
GUILLAUMEE Représentée par Me Christian BENOIT de la SELARL CHRISTIAN BENOIT, avocat au barreau de HAUTE-MARNE Nous, Viviane Caullireau-Forel, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Aurore
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90138
12 février 2026
12 février 2026
ENTRE : Mme [C] [S], ayant la SCP Krivine et Viaud pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Gardiennage Eclipse sûreté, ayant la SCP Boullez pour avocat à la Cour de cassation, Viviane
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90121
12 février 2026
12 février 2026
[W] [Q], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Vaucluse, Viviane Caullireau-Forel, conseillère déléguée par le premier président
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90142
12 février 2026
12 février 2026
[W] [A], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Venus, ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, Viviane Caullireau-Forel
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90119
12 février 2026
12 février 2026
Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société SPL Cherbourg port, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, France travail, Viviane
Source officiellePage 59 sur 1732