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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PS ctx protection soc 4
68ee959f22996ce544820a02
8 octobre 2025
8 octobre 2025
d'huissier seront supportés par le demandeur ; Jugé et prononcé en audience publique le 05 Février 2025, par Renaud NOIROT, Juge, Hubert BERGER et Jérôme DOIRA AMABLE , Assesseurs, assistés de Carla RODRIGUES
Source officielleDeuxième Chambre
68efebeac07170de10e4a6b2
6 octobre 2025
6 octobre 2025
représentée par Me Pierre-antoine CALS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 719, Me Lucile PIERMONT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L201 ORDONNANCE DE DESISTEMENT Nous, Olivia RODRIGUES
Source officielleChambre 8
68de08aa2efeaecfe6843449
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Adresse 3] [Localité 1] Non comparant, non représenté, régulièrement convoqué par lettre recommandée en date du 17 juillet 2024 avec accusé de réception signé DEFENDEUR: Maître Nathalie RODRIGUES
Source officiellePS ctx protection soc 4
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7 janvier 2026
7 janvier 2026
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 07 janvier 2026 par Monsieur NOIROT, Juge Madame MAUJEAN, Assesseuse assistés de Carla RODRIGUES, Greffière Le greffier Le président N° RG 23/01053
Source officiellePS ctx protection soc 4
697b7204cdc6046d471ed5b1
8 octobre 2025
8 octobre 2025
d'huissier seront supportés par le demandeur ; Jugé et prononcé en audience publique le 05 Février 2025, par Renaud NOIROT, Juge, Hubert BERGER et Jérôme DORIA AMABLE, Assesseurs, assistés de Carla RODRIGUES
Source officiellePS ctx protection soc 4
697e86e6cdc6046d477681ea
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 07 janvier 2026 par Monsieur NOIROT, Juge Madame MAUJEAN, Assesseuse assistés de Carla RODRIGUES, Greffière Le greffier Le président N° RG 23/01697
Source officielleJEUDI
69a9c1e9cdc6046d47a1c51e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Airlines, [Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 10 Jjillet 2025, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES
Source officielleJEUDI
69a9c1f5cdc6046d47a1c5ed
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Airlines, [Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 10 juillet 2025, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
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5 janvier 2023
5 janvier 2023
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2ème alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Mme Odile GREVIN, Présidente a signé la minute avec Mme Charlotte RODRIGUES
Source officielle1ère chambre
64c35c5ff01612d969deff7b
27 juillet 2023
27 juillet 2023
cette qualité au siège social sis [Adresse 4] [Localité 3] INTIMES Le 27 Juillet 2023 Nous, Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre, conseillère de la mise en état, assistée de Nadège RODRIGUES
Source officielleHO-recours JLD
62e0d581e8fd1e05797fa2ae
26 juillet 2022
26 juillet 2022
appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L.3211 et suivants du code de la santé publique, assisté de Mme Nadège RODRIGUES
Source officiellePS ctx protection soc 4
69cd6c91cdc6046d47c78ab9
1 avril 2026
1 avril 2026
siège social est sis [Adresse 2] Non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame RANDOULET, Juge Monsieur ARCHAMBAUD, Assesseur, Monsieur MARCHAIS, Assesseur, assistés de Carla RODRIGUES
Source officiellePS ctx protection soc 4
69cd6cb9cdc6046d47c78da0
1 avril 2026
1 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 01 avril 2026 par Madame RANDOULET, Magistrat Monsieur ARCHAMBAUD, Assesseur Monsieur MARCHAIS, Assesseur assistés de Carla RODRIGUES, Greffière Le greffier
Source officielleJEUDI
69c325ffcdc6046d47d4bf22
23 octobre 2025
23 octobre 2025
], [O],, [Adresse 2] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 23 octobre 2025, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES
Source officielleJEUDI
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8 janvier 2026
8 janvier 2026
DEFENDERESSE SARL LE SUMMUM,, [Adresse 3] ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 8 janvier 2026, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Léonard RODRIGUÉS
Source officielleJCP REFERES
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4 octobre 2024
4 octobre 2024
2024 PRÉSIDENT : Giovanna GRAFFEO, Première Vice-Présidente au Tribunal Judiciaire de TOULOUSE, chargée des contentieux de la protection statuant en qualité de juge des référés GREFFIER : Maria RODRIGUES
Source officielleJCP FOND
686ee0ba72b5e5e648cc0886
1 juillet 2025
1 juillet 2025
partie ; Ainsi jugé en audience publique le 1er juillet 2025 par Céline GARRIGUES, Vice-Présidente au Tribunal Judiciaire de TOULOUSE, chargée des contentieux de la protection, assistée de Maria RODRIGUES
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2503926_20250826
26 août 2025
26 août 2025
PINHEIRO RODRIGUES La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Maritime en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2209922_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
B D, représenté par Me Rodrigues Devesas, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler, d'une part, l'arrêté du 25 juillet 2022 par lequel
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0826DEC006650612
26 août 2014
26 août 2014
Constantino Alberto Abrantes Rodrigues 28/11/1946 Alhadas, Coimbra 2. Alberto Carvalho Santos 15/06/1945 Coimbra 3. Manuel António de Jesus Florêncio 08/09/1956 Abrantes 4.
Source officiellePage 59 sur 366