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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd9397e
3 février 2017
3 février 2017
être une ancienne fondation de mur de clôture, - un défaut d'homogénéité des matériaux de construction, un effritement des parois béton, significatif d'une mauvaise mise en oeuvre provenant soit du séchage
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd73
26 octobre 2012
26 octobre 2012
bailleresse de n'avoir effectué les travaux qu'à compter de début 2009 alors même qu'il n'est rien réclamé au titre d'un manque à gagner locatif et que l'état de moisissure des murs imposait un temps de séchage
Source officielle2ème chambre
DTA_2200493_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
et les volières des élevages de volailles ", et par " Annexes ", " toute structure annexe, notamment les bâtiments de stockage de paille et de fourrage, les silos, les installations de stockage, de séchage
Source officielleJuge des référés
DCA_25DA00307_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
/"Annexes" : toute structure annexe, notamment les bâtiments de stockage de paille et de fourrage, les silos, les installations de stockage, de séchage et de fabrication des aliments destinés aux animaux
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00252_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
d'impact initiale réalisée par la SCEA D ne comportait pas une analyse suffisante des effets du projet en matière d'émission de poussières à l'extérieur alors qu'il comporte une installation de pré-séchage
Source officielle2ème chambre
DTA_2100714_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
toute hypothèse, un partage de responsabilité, caractérisées par un stockage de fourrage trop important et non adapté au volume du bâtiment, un défaut de surveillance du stockage alors que le délai de séchage
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2103335_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
les poussières du sol est nul dès lors que les mycotoxines sont des molécules toxiques générées par des moisissures qui peuvent apparaître soit directement sur la plante dans le champ, soit lors du séchage
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2323962_20260205
5 février 2026
5 février 2026
armoires vestiaires mises à disposition des travailleurs, sanctionnée par l’article R. 4228-6, de l’absence de réglage de la température de l’eau du lavabo et de l’absence de moyen de nettoyage et de séchage
Source officielle6e Chambre D
60338c986ebade3f98bb41d6
24 mai 2017
24 mai 2017
la somme de 30 000 euros, - débouté monsieur [O] [I] de sa demande tendant à avoir appliquer la sanction du recel successoral à madame [A] [I], - fixé la valeur des deux tableaux Kissling et Seyssaud
Source officielle1ère Chambre
671894bdd8ceca1cd70192f2
22 octobre 2024
22 octobre 2024
offrent au contraire des terrains de qualité médiocre ; ' ces parcelles sont précisément localisées sur des substrats granitiques superficiels, sableux et acides offrant des terrains peu profonds et séchants
Source officielle1ère Chambre
671894bdd8ceca1cd70192f4
22 octobre 2024
22 octobre 2024
offrent au contraire des terrains de qualité médiocre ; ' ces parcelles sont précisément localisées sur des substrats granitiques superficiels, sableux et acides offrant des terrains peu profonds et séchants
Source officielle4ème Chambre
63ca43229066fd7c90fc2833
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Elle relève que l'expert a organisé sur site uniquement deux réunions, qu'il a indiqué à l'issue de la seconde la nécessité de procéder au séchage des murs afin de déterminer l'origine exacte de l'humidité
Source officielleChambre commerciale
650d312771dfcd831820132c
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Les cycles de gonflement/séchage avaient provoqué la casse de granulats, générant le délitement du béton en surface.
Source officielle8ème chambre
6710aa55be64d7e510244fde
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Après réalisation des travaux et période de séchage, la société Galle a émis le 11 avril 2018 une facture de 1'152,25 € TTC représentant le solde du marché.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210802
5 novembre 2020
5 novembre 2020
olfactives, les odeurs provenant de la station d'épuration – accrus depuis 2011 – et celles des effluents atmosphériques en sortie des conduits d'extraction provenant des lignes de blanchiment et de séchage
Source officielle1ère chambre civile B
60350d0693e29539c24a1be8
28 juin 2016
28 juin 2016
judiciaire qu'ensuite du dégât des eaux , le gérant de la société Le Select a réenclenché, avec difficulté, l'alimentation électrique, afin de mettre en fonctionnement la chaudière pour accélérer le séchage
Source officielle5ème Chambre
DTA_2007960_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
fondement des articles R. 512-36 et R. 512-37 du code de l'environnement afin de réaliser des essais sur les matériaux présents sur le site de l'usine Aliphos Rotterdam BV et notamment des essais de séchage
Source officielle1ère Chambre
69f1965bcdc6046d47ed99c0
28 avril 2026
28 avril 2026
SAGA a confirmé ces éléments, précisant que l'infiltration avait généré plusieurs défauts électroniques, nécessitant le remplacement de boîtiers et connecteurs, un démontage complet de l'habitacle, le séchage
Source officielleChambre 4-3
68e899fa60ca52a2831c02a0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le 9 janvier 2019, vous aviez fait brûler une dizaine de dessus de lit appartenant à l'un de nos clientsen actionnant un programme de séchage inadéquat, alors que vous êtes enchargede faire sécher ces
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200105
19 janvier 2017
19 janvier 2017
[C] [R] a exercé la fonction d'encolleur d'opercules ; qu'à ce titre, au cours des activités de grenaillage, de meulage, de dégraissage manuel, d'encollage, de séchage et de stockage
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