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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
644cb4d356c9f0d0f8b6f097
27 avril 2023
27 avril 2023
Il est fait état de ruminations anxieuses en lien avec les difficultés que le patient dit avoir vécues sur son lieu de travail avec un sentiment d'humiliation et de dévalorisation sans symptomatologie
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301867_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Dans un rapport du 23 juillet 2022, un psychiatre a relevé que Mme A... souffrait d’une perte de confiance en elle-même, de ruminations anxieuses et morbides, de troubles du sommeil, d’une fatigue importante
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206730_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Anxiété majeure avec ruminations. Irritabilité. Anhédonie importante avec repli sur soi et inactivité. Conséquences familiales. Conduites addictives.
Source officielle1ère Chambre
6894eadf5418c246fd6a49d6
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Ce bâtiment est en état de ruine. Son effondrement provoquera de lourds dégâts collatéraux.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301774_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
intérêts au taux légal et de la capitalisation des intérêts, en réparation des préjudices résultant de la carence fautive du maire dans la mise en œuvre de ses pouvoirs de police des immeubles menaçant ruine
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301458
5 décembre 2012
5 décembre 2012
termes mêmes de l'acte authentique de vente conclu le 9 février 2002 que si le bien en cause est expressément décrit comme en mauvais état, il n'est toutefois, à aucun moment, indiqué qu'il menaçait ruine
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200997_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 2 octobre 2023, la société Enedis, représentée par Me Rubin, conclut à sa mise hors de cause, au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01563_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 2 juin 2022, la société GRDF, représentée par Me Rubin, demande à la Cour : 1°) de réformer ce jugement du tribunal administratif de Marseille
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-203554
9 juin 2020
9 juin 2020
margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:left } .s76CF415B { page-break-before:always; clear:both } Communiquée le 9 juin 2020 Publié le 29 juin 2020 PREMIÈRE SECTION Requête n o 16769/20 Rumen
Source officiellecr
613726a7cd580146774276b7
14 février 2007
14 février 2007
qualité de gérant de droit de la SARL Castelnau Compta ne pouvait s'attribuer la jouissance gratuite à titre personnel de la totalité de la clientèle de cette société, sans provoquer immédiatement la ruine
Source officielleChambre Sociale
642fb7b4cece1704f5747a0b
4 avril 2023
4 avril 2023
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Communauté COMMUNAUTE
Source officielleJuge de l'exécution
69ceb3f3cdc6046d47e5a6bd
2 avril 2026
2 avril 2026
un confortement dans les règles de l’art par la pose de culées sur la façade coté chantier du bâtiment, ainsi qu’à interdire l’accès sur son fond dans une zone de 3,75 Mètres autours du mur menaçant ruine
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68676a33ae73470041cef8dd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[F] à usage de grange à rénover en 2006, et dans lequel la présence de termites avait été détectée, est à l'origine du dommage, en raison notamment de son état de ruine.
Source officielleChambre A - Commerciale
66162bd699851e0008f1e504
9 avril 2024
9 avril 2024
L'article 1386 précité ne permet en revanche pas d'engager la responsabilité du propriétaire pour un simple risque de ruine. Or en l'espèce, il n'est pas démontré l'effondrement du balcon.
Source officielleCour d'Appel
6253c97ebd3db21cbdd887b4
23 mai 2006
23 mai 2006
proportion de 50 % ; Avant dire droit sur le montant des remises en état de la liquidation du préjudice de Monsieur Christian X... , a ordonné un complément d'expertise et a désigné Monsieur Michel RUBIN
Source officielleChambre sociale
6341141058bc223e2e3f0a06
6 octobre 2022
6 octobre 2022
en date du 21/01/2019 : 21.01.2019 : hygroam coude D en cours de ttt (arrêt sport raquette) ; épaule D va mieux suite à 2 infiltr, amb w décrite comme ' avce sd anxio dépressif (réveils précoces, ruminations
Source officielleJLD
68e88b3c3ea43407b9fba2e3
9 octobre 2025
9 octobre 2025
S’il est relevé que la patiente nie toutes velléités suicidaires il est souligné qu’elle les décrit de façon réactionnelle à des ruminations anxieuses en lien avec le décès de son père, qu'elle dit vouloir
Source officielle20e chambre
63c2572f0bfda47c9007621b
13 janvier 2023
13 janvier 2023
[G] est de meilleur contact, on note néanmoins la persistance d'une tristesse de l'humeur, une anhédonie totale, une péjoration de l'avenir, des idées d'incurabilité, une anxiété diffuse avec des ruminations
Source officielleJuge Libertés Détention
6776f3b31c1d126b19965560
2 janvier 2025
2 janvier 2025
certificats de 24 heures et 72 heures ayant noté une fluctuation de l’humeur avec note mixte, des idées de culpabilité et d’incapacité, une critique partielle du passage à l’acte suicidaire, une rumination
Source officielleJ.L.D. HSC
662a99edc8a1343b8cd5fa36
25 avril 2024
25 avril 2024
de l’avis motivé que Monsieur [L] [P] a été hospitalisée à la demande de son épouse après avoir exprimé de manière régulière des pensées suicidaires scénarisées et décrit une anxiété majeure avec rumination
Source officiellePage 58 sur 315