A B, représenté par Me Lambert, avocat, demande au Tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles il a été assujetti au titre des années 2017

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 décembre 2022, Mme B A, représentée par Me Lambert, avocat, demande au Tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires

produit un courriel adressé à la requérante le 22 novembre 2023 faisant suite à sa demande de communication ainsi qu'un tableau recensant les tonnes de chasse et leurs coordonnées géographiques en Lambert

[N] [F], représentée par Me Isabelle DUQUESNE CLERC, avocat au barreau de PARIS, toque : A0895 Intimées : MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES co assureur de la sté MINCO, représentée par Me Stéphane LAMBERT

DBZ2-W-B7I-IEME Minute: /2024 JUGEMENT D’ADOPTION PLENIERE EN DATE DU 09 OCTOBRE 2024 A l’audience du tribunal judicaire de BETHUNE tenue en chambre du conseil ce mercredi 11 Septembre 2024 par LAMBERT

DOMAINE DE LA COLLE SAINT-PIERRE C/ [V] [B] [I] [L] EPOUSE [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Henri-Charles LAMBERT Décision déférée à la

Rôle N° RG 20/02357 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFTMX [C] [D] [J] [F] épouse [D] C/ [Y] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Henri-charles LAMBERT

René Lambert ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.

pourvoi formé par Monsieur Antoine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1986 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société anonyme TRANSPORTS LAMBERT

Délibéré après l'audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Délibéré après l'audience du 25 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dousset, - et les observations de Me Lambert, représentant M. A....

Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

On 21 June 2017 the Riga Regional Court dismissed the appeal and upheld the original ruling.

Contre cette décision, le requérant introduisit un recours devant le tribunal de première instance de l’arrondissement du Centre de la ville de Riga.