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1 215 résultats pour « Frigier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 2

6440d819e704a005d1ed7095

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

l'expert, pour mettre fin aux infiltrations compte tenu du caractère fuyard de ces dernières, les installations de la cuisine étant vendues en un seul bloc comprenant avec l'évier et son évacuation, le frigo

Source officielle

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CA

Chambre sociale

64ed8a751750dbd9693ff483

Appel

24 août 2023

24 août 2023

Pour un produit périmé dans le frigo, un mail nous était adressé et ceux dès son arrivé, et sans même, nous avoir dit « bonjour » et en plus des reproches individuels.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63d4cbff92a57405de33158e

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

qu'il soutient avoir exercées, à savoir pluche légume, plonge, sol, préparation chaude, coursive, réception vivre, poubelles et cartons, plan de travail, plans de distribution + bain marie, sauteuse, frigo

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

67096c8b06866c0645d28335

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[X]) que l’entreprise a constaté, le 14 février 2017, « un gros dégât d’infiltration d’eau visible sur le plafond et un meuble/frigo qui cache une colonne d’eau ».

Source officielle
CA

Chambre 1-6

688312e69a4bcd46bcddb1aa

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 19 Février 2025 en audience publique devant La Cour composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI

Source officielle
CA

Chambre 1-6

680b1db62c124f4fd8d67344

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre (rédacteur) Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65aa29d1a34ad10008581bbf

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

verres, assiettes, tasses, carafes, plats..), les ustensiles de cuisine (saladier, planches de travail, pèse aliments, marmites, mixeur...) ainsi que l'équipement professionnel (chambre froide, armoires frigo

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fca918be10b0d853de8f406

Appel

3 septembre 2020

3 septembre 2020

certain nombre de difficultés relatives à l'hygiène et à la sécurité, s'agissant notamment du port des EPI, des procédures d'entrée et de sortie des camions et un problème s'agissant de la machine fluides frigo

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fdb90a63e90036f1a1b080c

Appel

22 février 2019

22 février 2019

de réception initialement prévue et la première d'un montant de 6912,88 euros TTC concerne notamment des branchements électriques et « eu et ev » outre la « mise en place d'une kitchenette et d 'un frigo

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT00394_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

réaménagement de la zone d'abattage), le surplus de la facture F 10-02, le surplus de la facture F 14-08, les factures F 14-12 (aménagement du stockage des déchets et os) et F 95-01 (cornière en inox dans le frigo

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

62590c5f2d8c815f84f1b5d4

Appel

24 mars 2022

24 mars 2022

que l'expert lui-même, que l'analyse du préjudice allégué par l'assureur Baloise Belgium a été rejetée sans débat, que les experts n'ont pas répondu à la question de savoir si la température dans les frigos

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69f44ccecdc6046d472f4ded

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

PatricIA LABEAUME, Conseiller- Rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6528df8aaaebb88318fda65e

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

- Remplacement des frigos - desserte- remise d'un plan de travail et évier 14 701,97 €, rénovation de la vitrine du snack 4 662,32 €: La locataire-gérante n'est pas tenu de remédier aux effets de

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CA

Chambre Sociale

65321b889e4ea48318f5b0fe

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

ventouse électromagnétique est composée d'un bloc ventouse (fixé solidement sur le cadre de porte), ainsi que d'une contre-plaque (fixée sur la porte) ; - l'apposition d'un aimant (de type magnet de frigo

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

643e357483146e04f531ebc6

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

remplaçant le mot poularde par du chapon, - le 2 février 2019 : une absence de rangement de la cuisine et de la chambre froide en fin de service, une absence de contrôle des chambres froides et des frigos

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67ac3e155a940b7d9cd96a04

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère (rédactrice) qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

686c113add7001754d61bd18

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

était absente et le pied cassé ; - dans la cuisine, les peintures et le carrelage étaient dans un état moyen ; la fenêtre était en mauvais état ; le bloc kitchenette était dans un état vêtuste ; le frigo

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6811b375893ab038bd46601d

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

tenir tête, qu'elle ne devait pas compter ses heures et qu'elle devait répondre au téléphone de 8 à 18 heures tous les jours, qu'il lui a intimé de débarrasser et laver les tasses à café, de nettoyer le frigo

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

67f8a8a2a5ae27812390dec7

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

FAITS ET PROCÉDURE Le 14 septembre 2011 sur l'autoroute A9, un ensemble routier, appartenant à la société italienne Frigo Abatese SRL (la société Abatese), composé d'un tracteur, assuré par la société

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6866152211adae0daca532e5

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère (rédactrice) qui en ont délibéré.

Source officielle