OUTSIDERS suivant jugement du 02 juillet 2024 rendu par le tribunal de commerce de NANTERRE (Intervenant volontaire)., Société OUTSIDER Copies délivrées le : A l’audience du 24 Mai 2024, Nous, Elsa

RÉFÉRÉ 54G N° RG 24/01264 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZFTC 7 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 13/01/2025 à la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES Me Béatrice DEL CORTE Me Elsa

C/ [Y] [S] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES-DU -RHÔNE Compagnie d'assurance GROUPAMA MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Muriel MANENT Me Elsa

au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Elizabeth D..., Président et par Elsa

Mai 2018 Présidée par Elizabeth F..., Président magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa

Octobre 2018 Présidée par Thomas CASSUTO, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Elsa

[O] ASSOCIES OJLG Appel contre des décisions prononçant la liquidation judiciaire JONCTION PAR CET ARRET AVEC LE RG 25/772 Grosse délivrée à Me Elsa LOUSTAUD, Me Philippe CHABAUD

la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Joëlle DOAT, président, et par Elsa

150-0-D quater B du code général des impôts doit également s'appliquer à la plus-value en report d'imposition liée à l'apport de ses 480 titres de la société Provence Nature Développement à la société Elsa

} .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sAC641E0E { width:218.8pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION DÉCISION PARTIELLE SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 67125/01 présentée par Elsa

2022 Présidée par Thierry GAUTHIER, Conseiller, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa

2022 Présidée par Thierry GAUTHIER, Conseiller, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa

Mai 2022 Présidée par Nathalie PALLE, Présidente magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa

président, et Bénédicte LECHARNY, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Elsa

président, et Stéphanie LEMOINE, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Elsa

Avril 2026 Audience présidée par Patricia GONZALEZ, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Elsa

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 06 Mars 2025 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 09 Janvier 2025 GROSSE : Le 06 mars 2025 à Me Elsa

Conseil de Prud'hommes de NANTERRE Section : I N° RG : F 20/01110 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey HINOUX de la SELARL LX [Localité 5]-VERSAILLES-REIMS Me Elsa