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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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18° chambre 1ère section
65aec10354a01215df7795d3
18 janvier 2024
18 janvier 2024
PARDES PATRIMOINE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Odile COHEN - #E0051 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Diana SANTOS CHAVES, Juge Assistée de Christian GUINAND, Greffier principal, Vu les articles
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2200068_20220802
2 août 2022
2 août 2022
Le désistement de Mme de Coen est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de Mme de Coen.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
66c4318a9b20f4eee56c04f1
14 août 2024
14 août 2024
La société Coren considère que M.
Source officielle8e Chambre C
616348f5543823d76b03178e
20 juillet 2011
20 juillet 2011
- Cohen - Guedj à recouvrer les dépens d'appel directement contre la société Eurovia, Sur le lien d'instance entre la société GE Factofrance et M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2021193_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
toutes taxes comprises (TTC), augmentée des intérêts au taux légal à compter du 12 septembre 2016, et de la capitalisation des intérêts, au titre de la reprise des désordres affectant l'unité de cogénération
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01342
8 mars 2016
8 mars 2016
chambre de l'instruction a rendu un avis favorable à l'extradition de Mme [G], épouse [R], vers la Corée du Sud ; "aux motifs que « suite aux diverses indications fournies par les autorités sud coréennes
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2210062_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Par un mémoire enregistré le 2 juin 2022, la société Systra représentée par Me Cohen-Jonathan fait valoir qu'elle ne s'oppose pas à la mesure sollicitée et fait part de ses réserves et protestations d'usage
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2302332_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
lui verser la somme à parfaire de 3 975 000 euros en réparation du préjudice financier qu'elle a subi du fait de l'absence de mise en œuvre d'un mécanisme de soutien tarifaire pour la filière de cogénération
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2300810_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
lui verser la somme à parfaire de 6 617 000 euros en réparation du préjudice financier qu'elle a subi du fait de l'absence de mise en œuvre d'un mécanisme de soutien tarifaire pour la filière de cogénération
Source officielle8e Chambre A
61634cf61c666ce2d9a48d4c
24 février 2011
24 février 2011
Localité 1] Société AMENAGEMENT [Localité 1] 2000 SAI 2000 Syndicat Mixte POUR L'AMENAGEMENT ET L'EXPLOITATION DE LA STATION [Localité 1] 2000 Grosse délivrée le : à : SCP PRIMOUT SCP MAGNAN SCP COHEN
Source officiellecr
61372699cd58014677426e6a
23 mars 2005
23 mars 2005
puisque Régine X..., représentant la SCI Georges Sand, s'est présentée à mon étude et a repris la totalité des pièces de la procédure ; qu'il s'est avéré, en fait, que ladite somme a été remise à la SCP Cohen
Source officielleChambre 3-4
634e41bedfc182adff7ad536
17 octobre 2022
17 octobre 2022
VALEM'S HOTEL représentée par son Président EPICA GESTION SARL, elle-même représentée par Monsieur [M] [V] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau
Source officielle1ère chambre
69ea54aecdc6046d4747117e
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Marielle COHEN, juges, assistés de M. Nicolaï LABEYRIE, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.
Source officielle1ère chambre
69ea84b2cdc6046d474dc0bc
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Marielle COHEN, juges, assistés de M. Nicolaï LABEYRIE, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.
Source officielleRéférés
69f0d875cdc6046d47da1d3b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Rayane AIT LAHCEN, greffier Référé numéro : 2025R01504 DEMANDEUR SA [Adresse 1] Banque Postale [Adresse 2] comparant par Me Gisèle COHEN [Adresse 3] DEFENDEUR SASU SOS FLEX [Adresse 4] [Localité 1
Source officielleChambre 1-1
66c431879b20f4eee56c04d1
19 août 2024
19 août 2024
, avocat au barreau de NICE Appelants Me [H] [V] poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité au siège social sis Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielleChambre 1-1
677e184c25a73d43aa4ae187
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Daniel RIGHI, avocat au barreau de TOULON Me [T] [R] poursuites et diligences de son représentant légal en exerci ce domicilié ès qualité au siège social sis Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielleCharges de copropriété
68e88b4e3ea43407b9fba91e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
l’immeuble ANTOINE ET CLEOPATRE sis [Adresse 2], réprésenté par son syndic, la société LAMY, S.A.S [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Maître Evelyne ELBAZ de la SELARL CABINET ELBAZ - GABAY - COHEN
Source officielleChambre 1-9
695f8eb2cdc6046d479d4e84
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[Adresse 2] [Localité 1] N° RG 25/12906 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPJ2E Chambre 1-9 Ordonnance n° 2026/M003 Mme [N] [C] [B] veuve [S] Représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielleChambre 3-4
63b7cc696b63637c907b7852
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Greffier, Vu l'instance opposant : Société TPMD, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Arie GOUETA, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Philippe COHEN
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