CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 993 résultats pour « Turcon »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_24NT00456_20251107

Admin. Appel

7 novembre 2025

7 novembre 2025

A..., recherché par son oncle, combattant taliban, pour avoir travaillé à Kaboul comme interprète auprès d’une entreprise turco-américaine et qui convoitait les terres dont il avait hérité, a fui l’Afghanistan

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2002615_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

A B, représenté en dernier lieu par Me Turon, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des rappels de taxe sur la valeur ajoutée auxquels il a été assujetti au titre

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL23670_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

d'eau et plans d'eau de première catégorie piscicole du département et d'abaisser la taille de capture de la truite fario, d'une part, à 18 centimètres sur le Ger et ses affluents en amont du pont de Turon

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-204831

Admin. suprême

9 septembre 2020

9 septembre 2020

2009 346/04+ MUSTAFA ERDOĞAN ET AUTRES 27/05/2014 27/08/2014 32131/08+ TUSALP 21/02/2012 21/05/2012 39656/03 ERDOĞAN AYHAN 13/01/2009 13/04/2009 40877/07 HASAN YAZICI 15/04/2014 15/07/2014 48176/99 TURHAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd00bd3db21cbdd91f96

Appel

30 janvier 2015

30 janvier 2015

barreau de LIMOGES BANQUE POPULAIRE CENTRE ATLANTIQUE dont le siège social est 54 rue de Gabriel-79180 CHAURAY non comparant, non représenté SA BANQUE TARNEAUD dont le siège social 2-6 rue Turgot

Source officielle
CA

Chambre 3-2

633fc29ae633183e2ee176ec

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

observe que : -le passif déclaré de la procédure collective s'élève à 403 462 euros, -plusieurs créanciers disposent déjà de titres exécutoires pour un montant global de 71 990 euros (sociétés TURCHI

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-1399

Admin. suprême

30 juin 2009

30 juin 2009

  27561/08)] At the start of the school year 2004-2005 some Muslim girls went to school wearing headscarves to cover their hair, while some young men wore the Sikh keski or under-turban.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-1405

Admin. suprême

30 juin 2009

30 juin 2009

  25463/08)] At the start of the school year 2004-2005 some Muslim girls went to school wearing headscarves to cover their hair, while some young men wore the Sikh keski or under-turban.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-1397

Admin. suprême

30 juin 2009

30 juin 2009

  27561/08)] At the start of the school year 2004-2005 some Muslim girls went to school wearing headscarves to cover their hair, while some young men wore the Sikh keski or under-turban.

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2023-35

transparence vie publique

7 février 2023

7 février 2023

Elle contrôle la société Foncière Magellan, spécialisée dans l’investissement immobilier en région et la société Turgot Capital, gestionnaire d’actifs agréée par l’Autorité des marchés financiers.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-1395

Admin. suprême

30 juin 2009

30 juin 2009

  27561/08)] At the start of the school year 2004-2005 some Muslim girls went to school wearing headscarves to cover their hair, while some young men wore the Sikh keski or under-turban.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-1403

Admin. suprême

30 juin 2009

30 juin 2009

  27561/08)] At the start of the school year 2004-2005 some Muslim girls went to school wearing headscarves to cover their hair, while some young men wore the Sikh keski or under-turban.

Source officielle
TJ

1re chambre civile

68e55d680e2901d10fa3abfe

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Le 31 juillet 2019, le véhicule a fait l'objet d'une panne sur le turbo avec un kilométrage relevé au compteur de 96 752 km. (pièce n° 10) A la suite d'une expertise amiable le 13 novembre 2019, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01518

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

Soulard, président, Mme Zerbib, conseiller rapporteur, Mmes de la Lance, Planchon, MM. d'Huy, Wyon, Pauthe, Turcey, conseillers de la chambre, Mme Pichon, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01293

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

général, après débats en l'audience publique du 29 septembre2021 où étaient présents M.Soulard, président, M. de Lamy, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, Mme Planchon, MM. d'Huy, Wyon, Pauthe, Turcey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd0d

Appel

22 avril 2011

22 avril 2011

Paul GERARDIN, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 04 MARS 2009 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE LIMOGES ET : SA BANQUE TARNEAUD dont le siège social est 2 et 6, rue Turgot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939eb

Appel

16 février 2017

16 février 2017

Représentant : Me Bruno MAZAUDON , substitué par Me PROVOST-CUIF, de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : SA BANQUE TARNEAUD 2 et 6 Rue Turgot

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00754

Cassation

2 juin 2021

2 juin 2021

Wyon, conseiller rapporteur, Mmes de la Lance, Planchon, MM. d'Huy, Pauthe, Turcey, de Lamy, conseillers de la chambre, Mme Pichon, M. Ascensi, Mme Fouquet, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ac8

Appel

30 septembre 2013

30 septembre 2013

POPULAIRE CENTRE ATLANTIQUE dont le siège social est 54 rue de Gabriel-79180 CHAURAY régulièrement convoqué, non comparant, non représenté SA BANQUE TARNEAUD dont le siège social est 2-6 rue Turgot

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-1401

Admin. suprême

30 juin 2009

30 juin 2009

  27561/08)] At the start of the school year 2004-2005 some Muslim girls went to school wearing headscarves to cover their hair, while some young men wore the Sikh keski or under-turban.

Source officielle

Page 57 sur 100

← PrécédentSuivant →