Z... a acheté à la société Turbo's Y...

comme administrateur avec mission d'assister le débiteur dans tous ses actes de gestion et d'administration ; qu'il a exigé la poursuite du contrat de location d'un tracteur conclu avec la société Turbo's

société Aktiv STI, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre le jugement rendu le 15 octobre 2014 par le tribunal de commerce de Lille, dans le litige l'opposant à la société Turbo's

[W] [X], pris en qualité de mandataire liquidateur de la SARL O Tursun, OTC, défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

premiers juges ; qu'en effet la facture du 21 juillet 2008 dont se prévaut Spazeo venant aux droits de Eureloc porte sur la dépose d'une ancienne turbine et la pose d'une nouvelle turbine comme cela résulte

compresseur ( ) causée par l'absorption par le turbo du manchon d'étanchéité consécutive à un mauvais positionnement de celui-ci sur le manche à air en entrée de turbo", sans constater que ce vice existait

Au cours de l'information judiciaire, plusieurs turbines ont été saisies. 5.

entraînerait à son profit ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société Richert fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de sa demande en résolution de la vente de la turbine

Ascensi, conseiller rapporteur, Mmes de la Lance, Planchon, MM. d'Huy, Wyon, Pauthe, Turcey, de Lamy, conseillers de la chambre, Mme Pichon, Mme Fouquet, conseillers référendaires, M.

Au cours de l'information judiciaire, plusieurs turbines ont été saisies. 5.

Au cours de l'information judiciaire, plusieurs turbines ont été saisies. 5.

Au cours de l'information judiciaire, plusieurs turbines ont été saisies. 5.

Au cours de l'information judiciaire, plusieurs turbines ont été saisies. 5.

l'existence entre eux d'une société en participation ayant pour objet la propriété et l'exploitation de l'affaire dénommée "Entreprise générale d'agglomérés par vibration" dont le siège était situé rue de la Turbine

Le 21 avril 2020, la société Turlen Holding SA (la société Turlen) a saisi le directeur général de l'INPI d'une demande en nullité de la marque n° 194595661, invoquant une atteinte à la renommée de sa

Jean-Philippe X... titulaire de 1000 h de vol dont 200 heures de vol sur turbine", énonce que la proposition d'assurance a été soumise à M.

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : TURIN

, précisant que "il n'y a eu aucune pénétration"; qu'au cours de l'information, la victime a dénoncé des faits de tentative de pénétration anale qu'aurait commis X... alors qu'ils étaient à Turin au cours