Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613724c4cd58014677418372
20 juin 2006
20 juin 2006
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 324-11-1 du code du travail ; Attendu que la société Electro Blois
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910f8
7 février 2014
7 février 2014
Chez Mr et Mme X...Jacques ... 41000 BLOIS Intimée, non comparante * DEROULEMENT DES DEBATS : L'affaire a été appelée à l'audience du 07 Février 2014, en chambre du conseil, Madame PONTCHATEAU
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69f9b630cdc6046d47a5a5e3
24 avril 2026
24 avril 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 24 AVRIL 2026 N° de rôle : 2026 000376 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69f9b7b1cdc6046d47a5c1a7
24 avril 2026
24 avril 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 24 AVRIL 2026 N° de rôle : 2026 001208 Le tribunal de commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69f9b7c8cdc6046d47a5c310
24 avril 2026
24 avril 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 24 AVRIL 2026 N° de rôle : 2026 001210 Le tribunal de commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69e3430acdc6046d47aac246
10 avril 2026
10 avril 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 10 AVRIL 2026 N° de rôle : 2026 000878 Le tribunal de commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 10 avril 2026
Source officielleCABINET 3
69860fa3cdc6046d4736c7e7
13 janvier 2026
13 janvier 2026
JUGEMENT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS AUDIENCE DU 13 Janvier 2026 N° RG 25/00356 - N° Portalis DBYN-W-B7J-EXXB N° : 26/ DEMANDERESSE : Madame [P] [X] née le [Date naissance 4] 1984 à [Localité
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afbe96cdc6046d471de936
3 octobre 2025
3 octobre 2025
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 03/10/2025 N° de rôle : 2025 000769 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 03/10/2025 rendu
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afc4a4cdc6046d471e5240
3 octobre 2025
3 octobre 2025
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 03/10/2025 N° de rôle : 2025 001287 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 03/10/2025 rendu
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69c61897cdc6046d471fbeca
23 janvier 2026
23 janvier 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 23 JANVIER 2026 N° de rôle : 2025 002439 Le tribunal de commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 23/01/2026
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2501546_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance de mise en état du 14 mars 2025, le juge de la mise en état du tribunal judiciaire de Blois transmet au tribunal administratif d’Orléans la requête de
Source officielleciv2
607941059ba5988459c3ff5b
20 mars 1972
20 mars 1972
A UN JUGEMENT PAR LEQUEL LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS A RETENU SA COMPETENCE POUR CONNAITRE D'UNE ACTION EN NULLITE D'UNE PRETENDUE VENTE, PAR LESDITS EPOUX A DAME VEUVE Z..., AGISSANT TANT POUR ELLE-MEME
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007996658
31 janvier 2000
31 janvier 2000
supérieur de l'audiovisuel aurait rejeté sa demande d'autorisation en vue de l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre pour les zones de Bourges, Châteauroux et Blois
Source officiellesoc
613720cdcd580146773ee7f7
5 mai 1988
5 mai 1988
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Luc X..., demeurant à Souday, Mondoubleau (Loir-et-Cher), en cassation d'un jugement rendu le 31 octobre 1984 par le conseil de prud'hommes de Blois
Source officiellesoc
61372365cd5801467740935b
14 octobre 1999
14 octobre 1999
formé par le directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Centre, domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 juin 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Blois
Source officielleciv3
61372206cd580146773f997b
9 novembre 1993
9 novembre 1993
Villebrême" à Villebarou (Loir-et-Cher), en cassation d'une ordonnance rendue le 19 février 1990 par le juge de l'expropriation du département du Loir-et-Cher, siégeant au tribunal de grande instance de Blois
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2405474_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
B... a transmis au tribunal un courrier du 4 décembre 2024 du directeur du centre hospitalier Simone Veil de Blois l’informant de ce que les congés annuels non pris avant la fin de son contrat à durée
Source officiellePremier Président
69e9aacdcdc6046d473795b4
22 avril 2026
22 avril 2026
ORDONNANCE DU 22 AVRIL 2026 SOINS SOUS CONTRAINTE (articles L. 3211 et suivants du Code de la santé publique) N° RG 26/00030 Minute n° Notification du : 22/04/2026 Tribunal judiciaire de Blois
Source officielleCABINET 1
6985f9d4cdc6046d47339759
1 juillet 2025
1 juillet 2025
JUGEMENT CIVIL-CHAMBRE DE LA FAMILLE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS AUDIENCE DU 01 Juillet 2025 N° RG 24/03956 - N° Portalis DBYN-W-B7I-EWRC N° : 25/963 DEMANDERESSE : Madame [H] [R] épouse [F] née
Source officielleJCP REFERES
698611e4cdc6046d4736fd5c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COUR D’APPEL D’[Localité 7] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS ORDONNANCE DU 02 JUILLET 2025 N° RG 24/00328 - N° Portalis DBYN-W-B7I-EPFO N° : 25/00227 DEMANDERESSE : Madame [V] [W] [F] [J] [Adresse 1
Source officiellePage 57 sur 359