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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
64a7af063bcaf505db696252
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-6
64a7af713bcaf505db69636e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
des parties ni tenue d'une audience Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-6
63b7cc826b63637c907b78b0
5 janvier 2023
5 janvier 2023
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle2ème CH - Section 1
63d37adfd1bc2605de4b4be0
26 janvier 2023
26 janvier 2023
procédure de redressement judiciaire telle qu'ordonnée par le jugement de cette juridiction du 15 septembre 2021 se poursuivra dans les mêmes conditions de forme et de délais - condamner la selarl Allard
Source officielleChambre 1-1
661f65fb2313f20008a5251f
16 avril 2024
16 avril 2024
La Cour était composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-1
6620b8babd6a8f00086ab79d
17 avril 2024
17 avril 2024
[X] représenté par Me Alexandra BOUCLON-LUCAS, avocat au barreau de TOULON Monsieur [N] [C] défaillant Intimés et défendeurs à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-1
6684eaafa0de54ff609f7be6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 28 Mai 2024 en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-1
67875470181ea8ef9c1d72c8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Ludovic LETELLIER de la SELARL LUDOVIC LETELLIER, avocat au barreau de NICE, Intimés et demandeurs à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-1
6788a5d25e7520ea67f8e4e5
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Madame Louise DE BECHILLON
Source officielleChambre 1-1
6868b6b82f06adf21413c3a5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
POURCIN de la SELARL CONSTANCE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Khloë DE PAO MENDONÇA, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD
Source officielleChambre Civile
68873e29fd945271d12771fa
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielleChambre Civile
681095d9ec0ed59794806503
28 avril 2025
28 avril 2025
Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS. 28/04/2025 : Copie revêtue de la formule exécutoire - Me DI LUCCIO
Source officielleChambre Civile
681095d9ec0ed59794806505
28 avril 2025
28 avril 2025
Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielleChambre 1-1
6864c3a09b52144d0e7165b1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 13 Mai 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-1
6538b3457ffc2c8318edfe95
24 octobre 2023
24 octobre 2023
DE LA COUR L'affaire a été débattue le 19 Septembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Mme Catherine OUVREL, conseillère Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-1
66162bd099851e0008f1e444
9 avril 2024
9 avril 2024
DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Mars 2024 en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre sociale
6a1a7315cdc6046d477484b4
28 mai 2026
28 mai 2026
Philippe ALLARD, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Cécile MORILLON.
Source officielle1ère chambre civile A
60370374d4334f9e485292a9
25 juin 2015
25 juin 2015
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 25 Juin 2015 APPELANTE : EURL MMS ENVIRONNEMENT [Adresse 3] [Localité 5] représentée par la SELARL ALLARD
Source officielle8ème chambre
DTA_2216269_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
la décision de refus de visa porte ainsi une atteinte disproportionnée au droit de la société de recruter un salarié et à son droit d'exercer une activité professionnelle tel qu'il résulte du décret Allarde
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c12
19 décembre 2002
19 décembre 2002
Philippe ALLARD, Conseiller, Greffier présent aux débats et au prononcé : Nathalie NEFF, DEBATS en audience publique du 07 Novembre 2002 ARRET CONTRADICTOIRE du 19 Décembre 2002 prononcé publiquement
Source officiellePage 57 sur 89
Alazard Adrien Architecte
25/06/2026
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SDC 52 RUE ALAZARD
Autre jugement et ordonnance — Ordonnance de nomination d'un administrateur provisoire, COPROPRIETE sise 52 rue Alazard - 93170 Bagnolet; ordonnance désignant en qualité d'administrateur provisoire la selarlu BLERIOT & Associés représentée par Maître Philippe BLERIOT, 26 chemin de la Madeleine - 93000 Bobigny dans le cadre de l'article 29.1 de la loi du 10 juillet 1965, modifiée par la Loi du 24 mars 2014; avec pour mission de prendre les mesures nécessaires au rétablissement du fonctionnement n
04/05/2026
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ALAZARD
07/04/2026
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31/03/2026
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29/03/2026
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