CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 471 résultats pour « Philippe PLACIDE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1/1/1 resp profess du drt

65cbc2248ddbf41d3f42aed2

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Maurel au greffe du juge de l’exécution du 11 septembre 2017 transmettant les placards dans la perspective de l’audience d’adjudication du 8 novembre 2017, et précisément le justificatif du placard apposé

Source officielle

Page 56 sur 274

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Radiations

PLACIDE, Jean Philippe, Teddy

SIREN 879267219GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

13/09/2020

Voir →

Créations

FAST DEPANN, PLACIDE, Jean Philippe, Teddy

SIREN 879267219GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

15/12/2019

Voir →

CC

cr

61372698cd58014677426e01

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

. ; que Jean-Marie X..., dirigeant de la société BSA Conseil et directeur général des institutions composant le groupe Bayard, a chargé une de ses relations, Philippe A..., de procéder à une étude en vue

Source officielle
CC

civ3

61372340cd580146774075f8

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

Philippe H..., demeurant ..., 5 / de Mme H..., demeurant ..., 6 / de M. Philippe XN..., demeurant ..., 7 / de Mme XN..., demeurant ..., 8 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10921

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Philippe Y..., • dise et juge mal fondées dans leur principe et injustifiées dans leurs montants les prétentions financières de M. Philippe Y..., En conséquence • déboute M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

633fc2cde633183e2ee178a8

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[J] a ensuite confié à la société JCDC Lignes et Matières l'aménagement de placards dans différentes pièces selon un second devis du 28 juin 2013 accepté le 8 juillet 2013 pour un montant total de 59.800

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a95

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

placée sous le régime de la tutelle par jugement du juge des tutelles de DRAGUIGNAN du 09/ 10/ 2009, représentée par son tuteur M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f437

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

CARREFOUR ADMINISTRATIF FRANCE CPE, NATIXIS FINANCEMENT CENTRE DE RELATIONS CLIENTELE, NEUILLY CONTENTIEUX CAPE SUD-BAC A, NUMERICABLE CHEZ EFFICO SORECO, PAIERIE DEPARTEMENTALE DE LA HAUTE-VIENNE, Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f504

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,

Source officielle
CA

4e chambre civile

6260f8e06d9e13277d6e37c3

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

635a21a8c549ea05a7cd2cd0

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

4e chambre civile

633fc31ce633183e2ee17a4e

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M. Frédéric DENJEAN, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6341141058bc223e2e3f0a08

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Barre de la selarl Philippe Barre, avocat au barreau de Saint-Denis-de-la-Réunion DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue

Source officielle
CA

4e chambre civile

644229aed2fa6fd0f8040347

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

[Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] Représenté par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant ayant plaidé

Source officielle
CA

2ème Chambre

6451fb8a48616ed0f8cd50ca

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

BROTTIER de la SCP PHILIPPE BROTTIER - THIERRY ZORO, avocat au barreau de POITIERS COMPOSITION DE LA COUR : En application des articles 907 et 786 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a7af8e3bcaf505db6963db

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

MAUREL Adjoint administratif faisant fonction de GREFFIER : Ingrid HUGUENIN Lors du délibéré : Yves PLANTIER Président de chambre, Danielle ECOCHARD et Philippe MAUREL, Conseillers, en ont

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

64a7b2443bcaf505db696ac2

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

MY MONEY BANK Inscrite au RCS de Nanterre sous le n°784 393 340 [Adresse 4] [Localité 9] représentée et assistée par Me Philippe FOURDRIN de la SELARL PATRICE LEMIEGRE PHILIPPE FOURDRIN SUNA GUNEY

Source officielle
CA

Chambre 4-6

62bfe09d413a8b69b32bf04f

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Philippe SILVAN, Président de chambre Monsieur Thierry CABALE, Conseiller M. Ange FIORITO, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Madame Caroline POTTIER.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd87313

Appel

15 juillet 2004

15 juillet 2004

DU 15 Juillet 2004 ------------------------- B.M/S.B Philippe X... C/ Pierre Y...

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69e587f6cdc6046d47d9cf7e

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Ille-et-Vilaine), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ; Demanderesse représentée par la SELARL ATLANTIC-JURIS, comparant par Maître Philippe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

60339639586d524b3581b512

Appel

17 mai 2017

17 mai 2017

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 15/14516 APPELANT Monsieur [A] [V] [Adresse 1] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 1] représenté par Me Philippe

Source officielle