[Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles TOLLINCHI Me Jean-michel OLLIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Olive et Co à laquelle appartiennent la S A.S.

Serge A..., la Société Fragance Basse Terrienne a pour gérant Frantz A..., la Société Hope Oliver qui exploite un magasin sous l'enseigne Oliver Parfumerie à Basse-Terre, est gérée par M.

décembre 2017 ar laquelle le réfet du Bas-Rhin a refusé de faire usage, à l’égard de la société Bürstner qui ex loite un établissement sur le territoire de la commune de Wissembourg, de ses ouvoirs de olice

Ollier, conseiller le plus ancien, conformément aux dispositions des articles 452 et 456 du nouveau Code de procédure civile, en l'audience publique du trois mai deux mille six.

Elle a conclu avec la société OLINN SERVICES, étrangère à la cause, le 16 septembre 2023, un contrat de location d'un véhicule automobile de marque TOYOTA, pendant 36 mois, moyennant des loyers appelés

[Adresse 2], 2°/ à la société Bouygues bâtiment Ile-de-France, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], venant aux droits et obligations de la société Of équipement, anciennement dénommée Olin-Lanctuit

. *** Monsieur [D] [F] et madame [E] [B] épouse [F] ont constitué la SARL CHRISTOBALE qui exploite un fonds de commerce de produits issus de l'huile d'olive à Mandelieu.

renvoi de cassation Grosse délivrée à Me OLIVE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 04 MAI 2016 Le QUATRE MAI DEUX MILLE SEIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la

Ollier, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, M. Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M.

Ollier, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Thavaud, Dupuis, Mme Duvernier, MM. Duffau, Tredez, conseillers, MM. Petit, Paul-Loubière, Mme Slove, conseillers référendaires, M.

Ollier, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Paul-Loubière, conseillers référendaires, M.

Ollier, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Thavaud, Mme Ramoff, MM. Dupuis, Duffau, conseillers, MM. Petit, Leblanc, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, M.

Ollier, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M.

Ollier, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M.

Ollier, conseiller rapporteur, M. Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, M.

Ollier, conseiller rapporteur, MM. Thavaud, Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, Mme Guilguet-Pauthe, M. Paul-Loubière, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, M.

[Adresse 1] registre du commerce et des sociétés de Nantes n° 852 963 313 (Cabinet OLLIER & Associés agissant par Maître Jean-Michel OLLIER, Avocat au barreau de Marseille) C / Société XL INDUSTRIES