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443 054 résultats pour « Marc LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613724a9cd58014677417568

Cassation

15 novembre 2005

15 novembre 2005

Marc X... ; Attendu que la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez informe la cour que M.

Source officielle

Page 56 sur 22153

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Annonces BODACC6 151 résultats

Journal officiel
Créations

LE BOULCH, Marc, Thierry

SIREN 994689933Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

14/07/2026

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Radiations

LE NEZET, Marc, André, Jean

SIREN 342660297Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

12/07/2026

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Procédures collectives

LESZCZYNSKI, Marc

SIREN 538277880Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 30 avril 2026, désignant liquidateur SELARL Philae 23 Rue de Margaux 33000 Bordeaux.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.

12/07/2026

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Ventes et cessions

LE BESSAT GOURMAND, PASCAUD, Jean-Marc

SIREN 493316079Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Acte Authentique en date du 19/06/2026. Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Adresse de l'ancien propriétaire : Chemin de la Creuse 42660 LE BESSAT. Adresse du nouveau propriétaire : 5 Route De Chaubouret 42660 LE BESSAT. Modification de la dénomination. Modification de l'activité. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

12/07/2026

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Radiations

LEROY, Marc

SIREN 948171392Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

12/07/2026

Voir →

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201695

Cassation

13 octobre 2011

13 octobre 2011

Marc X... à la caisse primaire d'assurance maladie du Vaucluse, à la société Eurenco France et au directeur des affaires sanitaires et sociales de Marseille, un arrêt de la Cour de cassation (deuxième

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C101467

Cassation

20 décembre 2007

20 décembre 2007

Marc X... ; Vu les articles 370 et 376 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01575

Cassation

6 octobre 2015

6 octobre 2015

Marc Z... les modifications qu'il a décidé, les termes du courrier du 18 mai 2010 attestent que cette modification affecte non le mandat social mais les attributions salariées de M. Marc Z....

Source officielle
CC

cr

613725fccd580146774220e8

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

Jean-Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 8 juin 2000, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 5 000 francs d'amende, a prononcé la suspension du permis de conduire

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100022

Cassation

15 janvier 2014

15 janvier 2014

justifie pas d'un crédit de 200 euros par mois dont elle fait état, quelle ne justifie pas davantage des frais de téléphonie qu'elle évalue à 100 euros par mois mais à l'inverse que les critiques de Marc

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300414

Cassation

9 avril 2013

9 avril 2013

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 2 mars 2011) que l'EURL Marc Ituarte, preneuse à bail de locaux à usage de restaurant

Source officielle
CC

cr

613726a6cd58014677427650

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

Jean-Marc, et tendant à l'annulation de l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7e chambre, en date du 30 mars 2004, qui, pour agressions sexuelles et violences aggravées et corruption de mineurs

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01069

Cassation

6 décembre 2016

6 décembre 2016

par actions simplifiée, 17°/ la société Retail centres management, société par actions simplifiée, 18°/ la société Le Morellon, société civile immobilière, 19°/ la société Franconville Saint Marcs

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200974

Cassation

13 juin 2013

13 juin 2013

Mickelange X... la somme de 4.500 € ; AUX MOTIFS QUE « la SCP Jean-Marc Y... déclare être intervenue dans l'intérêt de M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e00285cdc6046d476098f4

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Philippe AMESTOY Juges, assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 avril 2026.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

6a196edecdc6046d475ae095

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Jean-Luc BRULARD, Juges, assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 26 mai 2026.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00616

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

par actions simplifiée, 17°/ la société Retail centres management, société par actions simplifiée, 18°/ la société Le Morellon, société civile immobilière, 19°/ la société Franconville Saint Marcs

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007664042

Admin. suprême

4 février 1981

4 février 1981

MARC Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101106

Cassation

5 novembre 2008

5 novembre 2008

. ; qu'après le décès de son concubin, Marc Y..., celle-ci, agissant en qualité d'administratrice légale de sa fille mineure, a assigné la mère de ce dernier, Mme Z..., en sa qualité d'héritière, sur le

Source officielle
CC

comm

613720d5cd580146773eec62

Cassation

10 janvier 1989

10 janvier 1989

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1987, par la cour d'appel de Douai (8e chambre civile), au profit de la société anonyme MARC WALLAEYS ET CIE, dont le siège est à Armentières (Nord

Source officielle
CC

civ1

61372275cd580146773fd3d5

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

Marc X..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd9198d

Appel

22 juillet 2014

22 juillet 2014

Marc X..., agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Hôtelière France Patrimoine Représentée par Maître Odile Blandino, avocat au barreau de Paris et Monsieur Anthony Y... ... 49260

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007622624

Admin. suprême

18 novembre 1987

18 novembre 1987

1982 par lequel le tribunal administratif de Nantes a accordé à la société "Etablissements Marc Rialland", à concurrence de 4 264 F, la décharge de droits à la taxe sur la valeur ajoutée auxquels cette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f37

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Marc X... C/ Mme Yvonne Y...épouse X... Mme Gwénaëlle Z...

Source officielle