IARD & santé Défendeur : la société PMV Gerland et autres Requête n° : 1237/25 Ordonnance : 90449 du 7 mai 2026 ORDONNANCE ENTRE : la société PMV Gerland, ayant SAS Boulloche, Colin

LA REQUETE ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE, ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LES 6 JUILLET ET 5 NOVEMBRE 1981, PRESENTES POUR LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SAINT-CLEMENT-LA-COLLINE

arrêté du 6 juillet 2003, pris à la suite d'un éboulement, le maire de Nice a réglementé la circulation et le stationnement sur la montée Eberlé en direction de la place du Château et du plateau de la colline

Pierre Collin, président de chambre, présidant ; M. Mathieu Herondart, conseiller d'Etat et M. François Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

lequel le maire de la commune d'Eguilles a refusé de lui délivrer un permis de construire une maison individuelle avec piscine située sur une parcelle cadastrée section AW 252, sise 61, Chemin de la Colline

juillet 1972, Attendu qu'en vertu de ce texte, toute décision doit exposer succinctement les moyens des parties ; Attendu que l'arrêt infirmatif attaqué se borne à mentionner que les intimés Derridji et Colin

La S.A.S COLIN TEAM TOY a interjeté appel de ce jugement suivant déclaration du 3 septembre 2021 à l'encontre de L'EPFIF.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure L'association Les amis de la colline de Chantemerle et M.

La déclaration a été effectuée le 09 janvier 2025 par : La SARL COLIBA CAFE 39 [Adresse 1] [Localité 1] représenté(e) par Maître Daniel ATTARD AVOCAT -04 [Adresse 2] Convocation lui a été adressée le

. ************** EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de Katherine Y... et Johann X... sont issus les enfants suivants : Robin né le 17 juin 1997 et Coline née le 27 mai 1999.

Didier COLLIN, juge prononcée publiquement par Mme Aude WALTER, président M. Olivier MAURIN, juge M.

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 8 septembre 2017 par la SCP Monod, Colin

860 701 du registre du commerce et des sociétés de RENNES ayant son siège [Adresse 2] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège Rep/assistant : Maître David COLLIN

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet Colin - Stoclet, avocat de M. et Mme B ; Considérant ce qui suit : 1.

Pierre Collin, président de chambre, présidant ; M. Mathieu Herondart, conseiller d'Etat et M. D A, auditeur-rapporteur. Rendu le 27 décembre 2021. Le président : Signé : M.

libre des propriétaires de Mougins Le Haut, représentée par son syndic, la société anonyme Gestion et Transaction de France (GTF) Méditerranée, dont le siège est ..., 2 / de la société Les Trois Collines

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Colin Constructions, entreprise générale de bâtiment, dont le siège social

[C] [R], les observations du Cabinet Colin-Stoclet, avocat de M. [L] [N] et Mme [P] [G] épouse [N], et les conclusions de M.

Didier COLLIN, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Gabrielle DOREZ, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 25 Juin 2025 : l'affaire a été débattue hors