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Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castéra, - et les conclusions de Mme Ménéménis, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

3e Section - 1re Chambre

DTA_2010394_20230131

Administratif

31 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castéra, - les conclusions de Mme Ménéménis, rapporteure publique, - et les observations de M.

Source officielle

3e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2022522_20230526

Administratif

26 mai 2023

Le rapport de Mme Castéra a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

3e Section - 1re Chambre

DTA_2202645_20231017

Administratif

17 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 3 octobre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Giraudon, présidente, - Mme Marcus, première conseillère, - Mme Castéra, première conseillère.

Source officielle

3e Section - 1re Chambre

DTA_2109445_20231003

Administratif

3 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castéra, - et les conclusions de Mme Ménéménis, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

3e Section - 1re Chambre

DTA_2205525_20231017

Administratif

17 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castéra ; - les conclusions de Mme Ménéménis, rapporteure publique ; - et les observations de M.

Source officielle

3e Section - 1re Chambre

DTA_2322684_20231219

Administratif

19 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 5 décembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Giraudon, présidente, - Mme Marcus, première conseillère, - Mme Castéra, première conseillère.

Source officielle

3e Section - 1re Chambre

DTA_2218104_20221206

Administratif

6 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castéra, - et les observations de Me Frydryszak, avocat de M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

3e Section - 1re Chambre

DTA_2222662_20230131

Administratif

31 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 17 janvier 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Giraudon, présidente, - Mme Marcus, première conseillère, - Mme Castéra, première conseillère.

Source officielle

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2513210_20251002

Administratif

2 octobre 2025

B..., représenté par Me Rouvet Orue Carreras, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-4 du code de justice administrative : de substituer à l’injonction prononcée

Source officielle

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2605542_20260409

Administratif

9 avril 2026

A..., représentée par Me Rouvet Orue Carreras, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-4 du code de justice administrative : 1°) de modifier l’article

Source officielle

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2507592_20250509

Administratif

9 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er mai 2025, l'association Animalia Refuge et Sanctuaire, agissant par sa présidente et représentée par Me Carreras, demande au tribunal d'annuler

Source officielle

civ1

61372383cd5801467740ac7c

Cassation

18 avril 2000

Marc X..., demeurant Le Carreras, Mas des Rocassiers, 13100 Salon de Provence, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01290

Cassation

14 octobre 2025

particulier, les enquêteurs avait recueilli les déclarations du témoin après l'avoir abreuvé d'informations précises relatives aux éléments objet de la procédure, s'agissant de ce qu'un mât équipé d'une caméra

Source officielle

CH ECOCOM General

68e4045b681ed727f2a3f587

T. Judiciaire

6 octobre 2025

Localité 5] JUGEMENT DU : 06 Octobre 2025 ROLE : N° RG 24/00633 - N° Portalis DBW2-W-B7I-MEWB AFFAIRE : [C] [K] C/ Compagnie d’assurance CARDIF IARD GROSSES délivrées le à Maître Alice CABRERA

Source officielle

Chambre 1-4

66878c8d05d6f7f678d48dbc

Appel

4 juillet 2024

DBVB-V-B7H-BLA3N Joint au RG 23/5162 [E] [Y] C/ [Z] [I] [V] [D] [S] divorcée [I] [P] [A] [G] [C] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alice CABRERA

Source officielle

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007683808

Admin. suprême

26 février 1982

RENE, DEMEURANT A TOUR-DE-FAURE, CABRERETS, LOT , ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 7 AOUT 1978, ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE UN JUGEMENT, EN DATE

Source officielle

CAA

Juge des référés

ORCA_25BX02168_20250918

Admin. Appel

18 septembre 2025

Le Président de la cour administrative d'appel de Bordeaux, Olivier Couvert-Castéra

Source officielle

CAA

Juge des référés

ORCA_25NT00055_20250113

Admin. Appel