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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

64a7b08b3bcaf505db696819

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

642fb542cece1704f57472ec

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre Civile

66b1bc8e8dca0cf81e5c28b7

Appel

5 août 2024

5 août 2024

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseillère, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58554ad0d5ee7d7e5d18

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Deux offres ont été déposées dans le délai imparti par le groupement Gtm Bâtiment Aquitaine - Guintoli - Guibaut - Charetelec - Allard et par la société Eiffage Construction Nord Aquitaine.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65a23c9e7ca18b0008e5822c

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 12 JANVIER 2024 APPELANT : [Y] [X] né le 23 Mars 1970 à [Localité 10] (CAMEROUN) [Adresse 9] [Localité 1] représenté par Me Malik NEKAA de la SELARL NEKAA ALLARD

Source officielle
CA

Chambre 1-1

67ecc9dadab039e415d933b6

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

civile, l'affaire a été débattue le 04 Février 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente (rapporteur), et Madame Fabienne ALLARD

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f789231835aad4ca689b29

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH. Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6866152411adae0daca5330b

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mai 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Fabienne ALLARD

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

67f9f6f6190d73a10ce27d7c

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

CHAMBRE SOCIALE B ARRET DU 11 Avril 2025 APPELANT : [T] [X] né le 01 Mai 1991 à [Localité 5] ( MAROC) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Malik NEKAA de la SELARL NEKAA ALLARD

Source officielle
CA

Chambre 1-1

653a0635d0451e8318d0e8f7

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 septembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Fabienne ALLARD

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2116322_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

l'exercice clos en 2009 des déficits d'une activité de marchand de biens nés en 2006 comportant en particulier des charges exceptionnelles correspondant à l'abandon de son compte courant dans la SCI 21 rue Allard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed7e

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

.-59127 ESNES représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Evelyne DURAND ALLARD, avocat au barreau de CAMBRAI INTIMÉE Madame Bernadette Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad88ecdc6046d47c0e9ac

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

qualité au siège social représentée par Me Jean-Michel ROCHAS de la SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d1559fcdc6046d47210e53

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Pascal Allard président du délibéré et par Mme Brigitte Pantar, greffier. Le Greffier Le Président.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-4852

Admin. suprême

24 juin 2003

24 juin 2003

margin-bottom:0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law 54 June 2003 Allard

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-239144

Admin. suprême

3 décembre 2024

3 décembre 2024

February 2014 four museums located in Crimea (“the applicant institutions”) loaned museum artefacts reflecting the history of Crimea – including Scythian and Sarmatian jewellery and sculptures – to the Allard

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6979dae9cdc6046d47f5ef4a

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François GENICON. Greffier lors des débats : M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

695e426375782d5f0612098d

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

débattue le 14 Octobre 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre, rapporteur Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD

Source officielle
CA

Chambre 1-1

63be62a613ef607c90ab62af

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Danielle DEMONT, Conseillère, faisant fonction de présidente Madame Louise DE BECHILLON, Conseillère Madame Fabienne ALLARD

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

63c256800bfda47c90075f8e

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 13 JANVIER 2023 APPELANT : [P] [N] [S] né le 01 Juillet 1961 à Irak [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Malik NEKAA de la SELARL NEKAA ALLARD

Source officielle

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Dépôts des comptes

Alazard Adrien Architecte

SIREN 898297775Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

25/06/2026

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Procédures collectives

SDC 52 RUE ALAZARD

Greffe du Tribunal Judiciaire de Bobigny

Autre jugement et ordonnance — Ordonnance de nomination d'un administrateur provisoire, COPROPRIETE sise 52 rue Alazard - 93170 Bagnolet; ordonnance désignant en qualité d'administrateur provisoire la selarlu BLERIOT & Associés représentée par Maître Philippe BLERIOT, 26 chemin de la Madeleine - 93000 Bobigny dans le cadre de l'article 29.1 de la loi du 10 juillet 1965, modifiée par la Loi du 24 mars 2014; avec pour mission de prendre les mesures nécessaires au rétablissement du fonctionnement n

04/05/2026

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Dépôts des comptes

ALAZARD

SIREN 512698671Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

07/04/2026

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Dépôts des comptes

ALAZARD

SIREN 342203528Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

31/03/2026

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Modifications diverses

ALAZARD

SIREN 342203528Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

29/03/2026

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