En effet, des plaques de fibro-ciment contenant des fibres d'amiante ont été localisées au dessus de l'extension adossée à la façade arrière composée d'une cuisine, d'une buanderie et d'une salle de bain

[D] [H] : " quand je vidais les bennes de chantier ou de particuliers, nous avons constaté que dans ces déchets il y avait : everite, faux plafonds, tuyaux en fibres ciment ". - M.

Dans le cadre de la réorganisation de son activité « ciment », la société Eqiom SAS a suspendu l’activité de production et supprimé l’ensemble des postes de son site de Grand-Couronne.

en pente autour de la piscine, maçonnerie des arcades (pierres non scellée et non jointoyées), reprise des joints sur maçonnerie existante et enduit ciment, le tout s'élevant à la somme de 35 510 € HT

concerne les installations d'assainissement) ; que toutefois, certains aménagements ont nécessité des travaux de gros oeuvre qui s'amortissent sur une durée de 30 ans (construction d'un escalier en ciment

[Z] a fait établir un procès-verbal par commissaire de justice le 22 septembre 2023 lequel a constaté l’utilisation d’un enduit de couleur blanche et non beige, un faîtage débordant sur son mur, un ciment

Dans l'exercice de sa profession, il devait pendant toute cette période poser des couvertures en amiante ciment .

la propriété A...) considérait le mur litigieux comme un mur séparatif mitoyen, - que le plan cadastral mentionnait également ce mur comme étant mitoyen, - que la sommité du mur était pour moitié en ciment

n'a pas retrouvé d'emploi ce qui justifie sa demande de dommages et intérêts ; il argue également que du fait des séquelles d'un accident survenu au cours du travail et de sa pathologie de " gale du ciment

ont été exécutés en sous-traitance par la SARL INJECFOR ; qu'elles ajoutent avoir exigé de Monsieur Ange X..., entreprise titulaire du marché, de procéder à la réalisation d'une chape au mortier de ciment

Bruno X... « a fait constater le 16 décembre 2004 par huissier de justice que la mise en place d'une clôture en grillage métallique avec soubassement en ciment était en cours sur la parcelle, par des ouvriers

de la cave se trouve 80 centimètres environ en dessous du niveau du sol de la terrasse ; qu'une seule marche rend mal commode l'accès à cette cave ; que monsieur Y... fait remarquer que la dalle en ciment

Pour le cas où des gaines en fibro ciment ou du bitume amianté seraient détectés lors des travaux de démolition, un prix au métré pour la dépose était mis en annexe du DPFG " ; que, malgré cette impossibilité

sein du quartier résidentiel de la rue Pasteur ; - il méconnaît les dispositions de l'article 4 du règlement de la zone UB du plan local d'urbanisme en raison de la création de panneaux de fibro-ciment

syndicat de copropriété requérant justifie par les actes et documents qu'il produit, sans être sérieusement contredit en l'état de l'instruction, que sa propriété cadastrée AC n° 183 inclut une emprise cimentée

; que la signification de leur licenciement a été effectuée le 19 novembre 1993 par le mandataire-liquidateur ; que les salariés ont été engagés à compter du 1er mars 1994 par la société repreneuse Cimeca

questionnaire adressé par la caisse, [U] [X] a indiqué, le 9 juillet 2015, qu'à l'époque de son activité au sein de la société, il effectuait des travaux de pose/dépose de canalisations en amiante ciment

CETAT135-02-03-02-05 COLLECTIVITES TERRITORIALES - COMMUNE - ATTRIBUTIONS - POLICE - POLICE DES CIMETIERES -Maintien du bon ordre et de la décence dans les cimetières - Caveau construit sur l'emplacement