Y... a été blessé tandis qu'il participait, dans l'enceinte de la société Les Ciments français, (les ciments français) au chargement de ciment sur une remorque qui y avait été amenée par un camion de la

engagé, en 1986, par la société Garon-Bedel, et dont le contrat de travail a été successivement transmis à la société Languedocienne de béton puis à la société Redland Granulats Sud, entreprise de cimenterie

__________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 22 NOVEMBRE 2023 I/ 1°/ La société Lafarge, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ La société Lafarge ciments

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Ciments

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ciments Lafarge, dont le siège est ...

Parties du composant à vérifier ou à sonder / Flocages, enduits projetés, revêtements durs des murs (plaques menuiseries, amiante ciment) et entourages de poteaux (carton, amiante ciment, matériau sandwich

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ciments Lafarge France, société anonyme, dont le siège social est à Saint-Cloud

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Calcia, venant aux droits de la société anonyme Les Ciments français

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ciments Calcia, société anonyme, venant aux droits de la société anonyme

part, que le refus du préfet d'autoriser l'inhumation de Gilbert X... sur le site du Mandarom n'empêchait pas que soit célébrée sur ce site une cérémonie religieuse, avant l'inhumation du défunt au cimetière

de celui breveté par les sociétés Lafarge réfractaires, ne modifiaient pas les résultats revendiqués, ce qui ressortait tant de l'expertise Deschamps que d'essais réalisés, avec des proportions de ciment

[O] [A], Mme [J] [A], Mme [Q] [A] de ce qu'ils se désistent de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Investissements cimentiers internationaux, la société Holcim Trading et M.

dû interrompre son travail à diverses reprises, à partir de septembre 1987, suite à une maladie professionnelle imposant, selon le médecin du travail, un reclassement à un poste étranger à un site cimentier

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 février 2014), que la société [2] (la société), qui a pour activité la production de ciment

d'appel n'a pas satisfait aux exigences de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile; 2°) que subsidiairement, en affirmant incidemment que le caractère de la non-conformité des chapes de ciment

imperfections présentées par ces éléments de la structure de l'immeuble" dont la percolation, génératrice des infiltrations, avait été uniquement causée par l'application dans leur fabrication d'un ciment

Sur le moyen unique du pourvoi n° P 01-00.177, pris en sa sixième branche : Vu les articles 145 et 561 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Ciments

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 février 2019), le 11 août 2011, la société ghanéenne Consar a signé avec la société suisse Interbulk Trading (la société Interbulk), filiale d'une groupe cimentier italien