La société PH 34 est propriétaire du lot de volume n°21 de 229 m² Bt D sur la parcelle cadastrée section AW [Cadastre 9] située « lieudit [Adresse 12]" à [Localité 14].

2012, un ensemble immobilier constitué des parcelles AW n° [Cadastre 6] à AW n°[Cadastre 7] sises sur la commune de [Localité 11] (34) a été acquis par la société A9 City puis divisé en 74 lots de volumes

La société G.G 34 est propriétaire du lot de volume n°24 de 206 m² Bt D sur la parcelle cadastrée section AW [Cadastre 8] située « lieudit [Adresse 12]" à [Localité 14].

La SCI Koffi est propriétaire des lots volume n°27 et 34 Bat E de 115 et 102 m² sur la parcelle cadastrée section AW [Cadastre 8] située « [Adresse 11]" à [Localité 13].

2012, un ensemble immobilier constitué des parcelles AW n° [Cadastre 6] à AW n°[Cadastre 8] sises sur la commune de [Localité 12] (34) a été acquis par la société A9 City puis divisé en 74 lots de volumes

[Y] est propriétaire des lots 17 et 18 de volume de 223 et 206 m² sur la parcelle cadastrée section AW [Cadastre 6] située « [Adresse 10]" à [Localité 12].

l'approvisionnement en aliment des silos agricoles par les entreprises de livraison, de respecter une distance de 3 mètres au moins par rapport à une ligne électrique d'une tension inférieure à 57 000 volts

afin de lui voir interdire de signer une promesse de vente au profit d'une société concurrente, la société Codic, et de la voir condamnée à signer avec elle une promesse de vente portant sur divers volumes

X... et Mme Y... ont confié à la société CV Habitat la fabrication et la pose d'une véranda en aluminium à rupture de pont thermique, incluant la fourniture et la pose de volets roulants et les prestations

Ce commandement de payer a été publié au service de la publicité foncière du Calvados le 6 novembre 2017, volume 2017 S n°34.

naissance 1] 1968 à [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] non comparant EXPOSE DU LITIGE Selon commandement de payer valant saisie immobilière en date du 20 octobre 2025 publié le 25 novembre 2025 volume

Sur le fond, il sollicite le paiement d'heures supplémentaires dès lors qu'il considère que : - les éléments contractuels (avenants ou clauses contractuelles) ne mentionnent ni le principe, ni le volume

Sur le fond, il sollicite le paiement d'heures supplémentaires dès lors qu'il considère que: - les éléments contractuels (avenants ou clauses contractuelles) ne mentionnent ni le principe, ni le volume

2 d'une largeur de trois mètres supplémentaires à partir du mur du premier étage de l'existant ainsi qu'au sein d'un volume 1 à créer sur la cour, six places de stationnement, et ce au prix net vendeur

d'exploiter une salle de sport ; Attendu que, poursuivis pour avoir exécuté sur une construction existante des travaux ayant pour effet d'en changer la destination, d'en modifier l'aspect extérieur ou le volume

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Société nouvelle de développement volumes immobiliers "SNDVI

effet rétroactif au 1er janvier 2015, Mme [M], avocate, a conclu un acte de cession de clientèle au profit de la SELARL [U]-[R] pour le prix de 250 000 euros, lequel était déterminé par référence à un volume

installation classée sans autorisation ; "aux motifs en ce qui concerne Fagnières : que Michel J... avait procédé à une déclaration 98 bis C dont il lui avait été donné acte le 9 juin 1988 pour un volume