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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2301308_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
à son encontre le 6 janvier 2023 par la commune de Camoël aux fins de recouvrement de la somme de 1 122,17 euros correspondant aux frais de l'expertise réalisée sur le bâtiment situé 8, lieu-dit La Butte
Source officielleChambre 1-5
5fdb26ce4d8282bb8cb43874
4 avril 2019
4 avril 2019
Or, durant l'été 2010 et en exécution d'un protocole d'accord conclu le 25 mai 2010 avec la commune de [Localité 1], la Snc Marignan Résidences a fait édifier une butte de terre.
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE00920_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
E un permis de construire et un permis de construire modificatif pour l'édification d'une maison d'habitation sur un terrain situé route de Vétheuil, au lieu-dit " La Butte Sablonnière ", ensemble la décision
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852eb
23 mars 2001
23 mars 2001
invoque l'existence d'un tel prétendu usage local qui doit en faire la preuve et fournir tous éléments d'appréciation utiles, à ce sujet ; Considérant que les lieux litigieux se situent chemin de la Butte
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86787
22 janvier 2003
22 janvier 2003
Selon un procès-verbal transactionnel du 20 juin 2000, Madame Y... s'est engagée à arracher les arbustes implantés face au garage de Monsieur X..., à araser la butte à 55 cm du niveau du portail de manière
Source officielle6ème Chambre
DTA_2114600_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er juillet 2021 par lequel le maire de la commune de Beauchamp a refusé d'accorder un permis de construire à M. et Mme B, sur un terrain situé 43 chemin de la Butte
Source officielleMagistrat Courret
DTA_2000026_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
d'enlèvement des ordures ménagères auxquelles ils ont été assujettis, au titre des années 2018 et 2019, dans les rôles de la commune de Pleaux (Cantal), à raison de gîtes situés 62, avenue des Estourocs-La Butte
Source officielle10ème Chambre
DTA_2409229_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
L. 421-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile était accompagnée d'un contrat de travail en qualité de rayonniste conclu le 22 décembre 2021 avec la SELAS Pharmacie des Buttes
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69a4c7b7cdc6046d473130b5
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Maintient Anick BUNEL Juges Commissaires Suppléants. Désigne la SELARL EKIP', en la personne de Me [A] [F] - [Adresse 6] en qualité de Liquidateur.
Source officielleR E F E R E
69a744f8cdc6046d47689e02
2 avril 2025
2 avril 2025
, avocat au barreau de Nantes PRESIDENT GREFFIER * Monsieur Dominique MAGUER * Maître Béatrice APPERE-BONDER LES FAITS ET PROCEDURE : Monsieur [N] [F] est propriétaire d'un navire de pêche le « BUGEL
Source officielleChambre civile section B
69737b34cdc6046d476bc2fe
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[Localité 2] Représentées par Me Ludovic TOMASI de la SCP TGA-AVOCATS, avocat au barreau de HAUTES-ALPES A l'audience du 25 novembre 2025, Nous, Catherine Clerc, présidente, assistée de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f65c2cfc5a084ac939
2 avril 2024
2 avril 2024
Nicolas BALAS de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de LYON A l'audience sur incident du 06 février 2024, Nous, Joëlle BLATRY, Conseiller de la mise en état, assistée de Anne Burel
Source officielleChambre civile section A
69721018cdc6046d473c4c86
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[Localité 8] Représentés par Me Jérémy ZANA de la SELARL ZANA & ASSOCIES, avocat au barreau de VIENNE A l'audience du 25 novembre 2025, Nous, Catherine Clerc, présidente, assistée de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
6710aa50be64d7e510244f94
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Localité 3] représentés par Me Allison PARENTE, avocat au barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 10 septembre 2024, Nous, Joëlle BLATRY, conseiller de la mise en état, assistée de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
LACHAT de la SCP LACHAT MOURONVALLE, avocat au barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 19 novembre 2024, Nous, Catherine Clerc, présidente chargée de la mise en état, assistée de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
6864c1f031953a33f9365dad
1 juillet 2025
1 juillet 2025
de la SELARL CABINET ERICK ZENOU AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de VIENNE A l'audience sur incident du 3 juin 2025, Nous, Joëlle Blatry, conseiller de la mise en état, assistée de Anne Burel
Source officielleciv2
60794bdc9ba5988459c44271
12 mars 1980
12 mars 1980
NICOLE NEE BUREL : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT DE N'AVOIR PAS ORDONNE L'INSCRIPTION DE L'INTERESSEE, QUI L'AVAIT DEMANDEE POUR 1979, ALORS QUE SON MARI, X...
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007702936
21 novembre 1986
21 novembre 1986
Y... a été victime le 4 septembre 1973 alors qu'il circulait à cyclomoteur au croisement du boulevard Burel et du boulevard Plombières à Marseille ; que M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2206760_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Burel La République mande et ordonne au préfet de l'Essonne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle2ème chambre
DTA_2300827_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Burel La République mande et ordonne au préfet de l'Essonne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officiellePage 55 sur 165
BUTEL, Yoane, Bernard
10/07/2026
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BUTELLI
25/06/2026
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CABINET BUTEL ET ASSOCIES
02/06/2026
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BUTEL, Gabin, Joseph, Claude, Michel
21/05/2026
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BUTEL, Gabriel, Frédéric, Hervé, BUTEL
21/05/2026
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