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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre (J.U.)

DTA_2206214_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Le rapport de Mme Oriol, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2314703_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2314704_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2415123_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2604642_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
CC

cr

6079a7f69ba5988459c4b6ed

Cassation

20 juin 1978

20 juin 1978

REALISANT L'ALIMENTATION EN FLOCONS ; QUE, CONTRAIREMENT AUX INSTRUCTIONS RECUES, IL A OTE OU N'A PAS REMIS EN PLACE LE COUVERCLE DE PROTECTION DU COULOIR D'ALIMENTATION ET A PORTE LES MAINS DANS L'ORBITE

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2501809_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Il soutient que : - il est atteint d’une surdité totale de l’oreille droite ; - il est atteint d’une surdité profonde de l’oreille gauche ; - il souffre d’acouphènes permanents ; - il souffre de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2602370_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2602408_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2603474_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2516477_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2516676_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2519812_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2519877_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2520839_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301518_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Délibéré après l'audience du 8 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, M. Carpentier-Daubresse, premier conseiller, M. Sitbon, conseiller.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018005441

Admin. suprême

26 février 2007

26 février 2007

susvisé, pour tenir compte des pertes de sélectivité importantes qui peuvent être la conséquence d'une atteinte post-traumatique ou toxique, ces taux seront majorés de 10 lorsque, pour la meilleure oreille

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2216855_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Délibéré après l'audience du 6 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme D et M. Sitbon, conseillers, Assistés de Mme Ricaud, greffière.

Source officielle
TA

CHAMBRE PRESIDENT

DTA_2201537_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

par la requérante ainsi que de la fiche d'évaluation fournie par la maison départementale des personnes handicapées de la Somme, que Mme C souffre d'acouphènes bilatéraux, d'une perte d'audition de l'oreille

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2515199_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

ORBILLOT, Lucas, Jérémy, ORBILLOT

SIREN 949272439Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

27/01/2026

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Radiations

ORBILLOT, Enzo

SIREN 887848745Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

25/02/2025

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Créations

ORBILLOT, Jason, Lenny, Fidélio

SIREN 939633061Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

06/02/2025

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Radiations

ORBILLOT, Corinne, Jeanne, Evelyne, LIVERT

SIREN 432018489Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

31/10/2024

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Radiations

ORBILLOT-MARCEAUX, Maryse Ermine, DEMOLY

SIREN 888491875Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

19/07/2024

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