Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2107028_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Mme B exerce chaque année une activité de monitrice de ski du 15 décembre au 15 avril et est titulaire depuis le 20 juin 2012 d'un contrat de travail à durée indéterminée conclu avec La Poste en tant que
Source officielle8ème chambre
DTA_2107055_20240221
21 février 2024
21 février 2024
, le maire d'Orgon a interdit, sur le lac de Lavau, toutes les activités de baignade, de jeux d'eau et l'utilisation d'équipements de navigation motorisés ou non, à l'exception d'une zone réservée au ski
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105905_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
A... exerce chaque année, depuis le 1er janvier 2004, de la mi-décembre jusqu’au début du mois de mai, une activité de moniteur de ski.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2400358_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
du code de justice administrative, relative aux conditions de sa prise en charge au centre hospitalier Intercommunal " Les Hôpitaux du pays du Mont-Blanc Chamonix-Sallanches " suite à son accident de ski
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2304698_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
La SAS Jet Expérience, qui développe une activité de randonnées encadrées de jet-ski sur le bassin d'Arcachon, a déposé une demande d'autorisation d'occupation du domaine public en vue de s'implanter sur
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2600896_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
plus, usé, en présence des enfants, alors qu'il refusait de porter un casque de protection, d'un langage vulgaire et inapproprié à l’encontre d’un responsable de la boutique de location de matériel de ski
Source officiellesoc
6079b0c29ba5988459c4ffc4
26 mai 1981
26 mai 1981
D'ACCIDENT DU TRAVAIL OU DE MALADIE PROFESSIONNELLE SONT CONSIDEREES COMME PERIODES DE TRAVAIL EFFECTIF POUR LA DETERMINATION DES DROITS A CONGES PAYES; ATTENDU QU'OUVRARD, AU SERVICE DE LA SOCIETE SKF
Source officiellesoc
61372318cd580146774055f0
24 juin 1998
24 juin 1998
Mohamed X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1996 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de la société SKF France, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60225e3b32e6944e728195bf
3 février 2021
3 février 2021
Mme [I] a présenté ses observations par messages des 17 décembre 2020 et 05 janvier 2021, puis la société Skill and You par message du 13 janvier 2021.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA01553_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
A pour la SAS SKB Sécurité. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6163f372700ef6338d4113b8
18 mars 2010
18 mars 2010
Il convient en conséquence d'écarter ce grief formé par la société SKIP SYSTEM à l'encontre de l'ordonnance déférée.
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007617690
24 juillet 1981
24 juillet 1981
QUALITE DE CONCESSIONNAIRE DE LA COMMUNE DE CHAMONIX-MONT-BLANC, UN RESEAU DE TELEPHERIQUES ET DE REMONTEES MECANIQUES, EST CHARGEE EN OUTRE DE L'AMENAGEMENT ET DE L'ENTRETIEN DU RESEAU DE PISTES DE SKI
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027467399
27 mai 2013
27 mai 2013
Les constructions nécessaires à ces activités ainsi que les équipements sportifs liés notamment à la pratique du ski et de la randonnée peuvent y être autorisés.
Source officiellesoc
6079b1699ba5988459c52103
5 mai 1994
5 mai 1994
l'assiette des cotisations dues par la société Castorama pour la période du 1er juillet 1984 au 31 décembre 1986 les participations financières du comité d'entreprise aux frais de logement et de location de skis
Source officielle19ème chambre civile
6633da42c0d3e3fe99d179c6
29 avril 2024
29 avril 2024
M [S] indique qu’il pratiquait plusieurs sports comme le football, le ski, la boxe, le footing, la natation, la musculation et le tennis. Il produit une attestation de M.
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028717864
12 mars 2014
12 mars 2014
que, toutefois, il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que l'article incriminé consistait en un reportage sur les ressources médicales disponibles aux Deux-Alpes pendant la saison de ski
Source officielleciv2
61372295cd580146773fec74
31 janvier 1996
31 janvier 1996
que l'objet du litige est déterminé par les prétentions respectives des parties ; Attendu que deux membres du Club Méditerranée, Sylvain Y... et Mme Z..., s'étant heurtés et blessés en pratiquant du ski
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2300676_20230222
22 février 2023
22 février 2023
A B à l'origine du litige se trouve à Bourg-Saint-Maurice dans le département de la Savoie, pour son activité de moniteur de ski, et à Theys, dans le département de l'Isère, pour son activité de paysagiste
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2601463_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Il précise que : - la procédure engagée en vue de la réalisation de ces logements dans la station de ski de La Mongie dure depuis plus de quatre ans, des sommes importantes ont été engagées et des difficultés
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2100035_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
2021, la SARL Saulnier TP, représentée par Me Oliveira, demande au tribunal : 1°) d'annuler le marché ayant pour objet la réalisation de travaux préparatoires - Liaison rue de la Chapelle / Chalet du ski
Source officiellePage 53 sur 251