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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2008504_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2201973_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203384_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2111189_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme A a cédé, le 23 novembre 2018, un terrain à bâtir situé à Vars pour un montant de 300 000 euros.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2107618_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2107626_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106955_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2205413_20220829

Administratif

29 août 2022

29 août 2022

Alloun, greffier d'audience, Mme A a lu son rapport et entendu : - Me Sechi, pour la société Hivory, qui a conclu aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens et a également soutenu qu'il existe

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206221_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. A l'issue d'une vérification de comptabilité de l'activité de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102934_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. C est gardien de la paix.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2008711_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 janvier 2023. Le rapporteur, Signé L. ALa présidente, Signé G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2007057_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 décembre 2022. Le rapporteur, Signé L. BLa présidente, Signé G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104260_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Secchi, premier conseiller. Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2023. La rapporteure, Signé C. Charpy La présidente, Signé G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104693_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Secchi, rapporteur public, - et les observations de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401185_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Par un mémoire en défense, enregistré au greffe le 8 octobre 2024, la SARL Bati FM Construction, représentée par Me Sechi, conclut au rejet du déféré et à ce que soit mis à la charge de l'Etat le versement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2208836_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

internes, l'InterSyndicale Nationale Autonome Représentative des Internes de Médecine Générale et la Fédération Nationale des Syndicats d'Internes en Pharmacie et Biologie Médicale, représentées par Me Sechi

Source officielle
CC

civ2

6079411a9ba5988459c4041b

Cassation

11 janvier 1973

11 janvier 1973

GENDARMERIE ET, SANS LES DENATURER, LES TERMES D'UN RAPPORT D'EXPERTISE, ET APRES AVOIR CONSTATE QUE L'ACCIDENT SE PRODUISIT DANS UNE LEGERE COURBE A GAUCHE ET SUR UNE CHAUSSEE LARGE , PLATE ET TRES SECHE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10795

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 14 OCTOBRE 2020 Le syndicat SECI

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007698075

Admin. suprême

5 décembre 1986

5 décembre 1986

Marimbert, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que le délabrement du mur de pierres sèches clôturant le pré nommé "le champ de Roumon" dont le requérant est propriétaire

Source officielle
CC

soc

6137235dcd58014677408d5a

Cassation

20 octobre 1999

20 octobre 1999

X..., secrétaire général, pour le syndicat SECI-CFTC ; Attendu que M.

Source officielle

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