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5 590 résultats pour « Chereul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-2

Vu le désistement d'appel de S.A.S. GEI ENERGIES, appelantec/S.A

669a0185bf9da27f384b0ca0

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

GEI ENERGIES Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Stéphanie ROUSSET-ROUVIERE de la SELAS NOVA, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6879d9f815cca238af935c8c

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

-2 du code de procédure civile) Nous, Valérie GERARD, Présidente, assistée de Elodie BAYLE, Greffière, Vu l'avis de caducité transmis le 7 octobre 2024, Vu les observations de Me Romain CHERFILS

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100946

Cassation

12 octobre 2011

12 octobre 2011

COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Bouygues Télécom a installé des antennes-relais de téléphonie mobile sur un terrain privatif à Chevreuse

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6905d66e18ad6c6cb28989a5

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Représentée par Me Marie LE GARGASSON, avocat postulant au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Représentées par Me Stéphanie HELOU, avocat plaidant au barreau de QUIMPER Juge de l’exécution : Chloé CHEREL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6163bf293aeb4b683cf414cb

Appel

4 novembre 2009

4 novembre 2009

le tribunal de grande instance de Créteil a, par jugement du 11 janvier 2005, déclaré irrecevable l'action du syndicat en paiement de charges introduite alors par un syndic sans pourvoir, le Cabinet Cherel

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007684126

Admin. suprême

16 janvier 1980

16 janvier 1980

EN BATIMENT, DEMEURANT ROUTE D'AVRANCHES QUARTIER SAULT-CHEVREUIL, VILLEDIEU-LES-POELES MANCHE , LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 25 OCTOBRE

Source officielle
CC

soc

6079b0c39ba5988459c501b9

Cassation

8 octobre 1981

8 octobre 1981

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE REPONSE AUX CONCLUSIONS ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE CHERQUI A VERSER

Source officielle
CA

Chambre 3-4

652f7891b0532083189958d4

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

BFSA prise en la personne son président en exercice Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Anne-Laurenc CHALBOS

Source officielle
CA

Chambre 3-3

64534c2737f394d0f8f6641f

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante SA U.P.B, exerçant sous le nom commercial SOBAGEL, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

650d31e771dfcd83182017c6

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

HALF TIME, représentant : Me Yacine CHERGUI de l'AARPI AN'KA AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C863 - N° du dossier HLF AR Intimé : Monsieur [V] [W]

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

650d31e771dfcd83182017cc

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

HALF TIME, représentant : Me Yacine CHERGUI de l'AARPI AN'KA AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C863 - N° du dossier HLF S AN Intimé : Monsieur [E] [O]

Source officielle
CA

Chambre 3-2

Vu le désistement d'appel de S.C.I. SEON, appelantec/S.A

66bd9a021329d1cb8b24adea

Appel

14 août 2024

14 août 2024

SEON Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Claire FLAGEOLLET, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

66fe354691b69e88a370fb8f

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[U] [O] Toutes deux représentées par : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelants Mme [W] [E] Mme [H] [I] en qualité de curatrice de Madame

Source officielle
CA

Chambre 3-2

S.A.S. AMPERIS ENERGIES LANGUEDOC, appelantec/S.A

669a0185bf9da27f384b0c96

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

AMPERIS ENERGIES LANGUEDOC représentée par son dirigeant, Monsieur [J] [C] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me

Source officielle
CA

Chambre 3-2

669a0185bf9da27f384b0c9e

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

SOCIETE CONCEPTS APPLICATIONS EN ELECTROTHERMIQUE (SOCIETE CAE) Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Stéphanie ROUSSET-ROUVIERE

Source officielle
CA

Chambre 3-2

ésistement d'appel de S.A.S. AMPERIS ENERGIES, appelantec/S.A

669a0186bf9da27f384b0ca2

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

AMPERIS ENERGIES représentée par son dirigeant, Monsieur [P] [U] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Stéphanie ROUSSET-ROUVIERE

Source officielle
CA

Chambre 1-4

ésistement d'appel de la S.A. AXA FRANCE IARD, appelantec/S.A

6780c0131c81fecf5743d907

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

AXA FRANCE IARD Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me David CUSINATO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
TJ

9/1/1 dossiers seriels

67856756aaacbea0fe680e50

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 13 Janvier 2025 DEMANDERESSE Madame [Y] [I] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Elodie CHEVREUX

Source officielle
TJ

9/1/1 dossiers seriels

67856761aaacbea0fe680fc3

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

: [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 13 Janvier 2025 DEMANDERESSE Madame [L] [G] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître Elodie CHEVREUX

Source officielle
TJ

9/1/1 dossiers seriels

67856764aaacbea0fe68102d

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

: [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 13 Janvier 2025 DEMANDERESSE Madame [W] [K] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Elodie CHEVREUX

Source officielle

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