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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2101258_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
pour objet de mettre à la charge de la commune de Cadeilhan-Trachère la participation due au titre de l'année 2021, correspondant à 1 % du chiffre d'affaires des remontées mécaniques de la station de ski
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01948_20240228
28 février 2024
28 février 2024
pour lui et sa famille, lors d'un séjour jeunesse organisé par la commune dans la station de ski de Morzine, du 9 au 15 février 2020, deux courriers de l'association Regards, datés des 27 mai et 5 août
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
678b43bcc6ad78dd9cf0d536
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Elle souligne en outre que le pot de décantation du skid est intégré au skid et que la société Artelia n'était pas en mesure de vérifier le détail de la composition du skid lors de son installation.
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:462080.20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
Sur appel de la société SKD et de MM.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2405182_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
enregistrée le 10 septembre 2024, l’Institut de Recherche pour le Développement (IRD), représenté par Me Jean-Marc Maillot, demande au tribunal : - de condamner solidairement et in solidum les sociétés SKS
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10253
14 juin 2017
14 juin 2017
aux motifs que la société SKC soutient que la société Safem est tenue à garantie pour les cylindres 1922, 2264 et 2266.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1904913_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête de la société Skill and You est rejeté.
Source officielle2ème Chambre
634a4f3dacdcd6adff75a974
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Elle est cependant restée propriétaire des lots : 72 constitué d'un studio, 73 constitué d'un casier à skis, 177, 182, 184, 185 et 188 à 190 constitués de box.
Source officielleContentieux général - chambre 4 (délibérés)
69d8b82dcdc6046d47befead
8 avril 2026
8 avril 2026
EXPOSÉ DES FAITS Monsieur [B] [L], entrepreneur individuel exerçant sous l'enseigne JMQ14, ayant une activité de réparation et d'entretien de motocross, quads et jet-skis, a été démarché en octobre 2022
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110483
5 juillet 2017
5 juillet 2017
que cette bobine se trouvait effectivement sur l'axe de chute de la victime, indique qu'il est possible que celle-ci l'ait percutée, et remarque que dans sa chute, Monsieur Franck X... a déchaussé ses skis
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00094
6 janvier 2016
6 janvier 2016
[K] faisait valoir devant la chambre de l'instruction qu'il s'était souvenu avoir effectué un séjour au ski entre le 2 et le 16 février 2013, période pendant laquelle avaient eu lieu deux des infractions
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000037403939
12 septembre 2018
12 septembre 2018
A...B...a participé à la course de jet-ski " Karujet ", en Guadeloupe.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03002_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
effectuée par une navette qui circule jusqu'à dix fois par jour ; la portion de la route du Cernay au chalet n'est empruntée que par les requérants, lesquels peuvent y accéder en raquettes, à pieds ou en skis
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2205467_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'arrêté n° 74 17321 00037 relatif à la construction d'un télésiège débrayable (dit télésiège des Crêtes) et à l'aménagement d'une piste de ski
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894d1
14 septembre 2007
14 septembre 2007
L'avocat de l'association exposait à l'appui de la plainte que les installations des deux stations d'épuration des eaux usées, situées à la station de ski du MOURTIS, qui recoivent les eaux usées des maisons
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a57f
8 novembre 2006
8 novembre 2006
de grande instance de Paris qui a condamné Jacqueline B... épouse H..., Vladimir B..., Hélène B... et Nicolas B..., ci-après les consorts B..., à lui restituer ses effets personnels et son matériel de ski
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00863
6 octobre 2009
6 octobre 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que depuis le 20 janvier 1998, la société Ski (la société) était titulaire auprès du Crédit agricole
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005405_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Il résulte de la réponse de l'expert aux dires produits à l'expertise que la sensibilité au froid, limitant sa pratique à titre de loisirs du ski et des raquettes n'est pas liée à l'infection qu'il a contractée
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005506_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
D a été victime d'un accident de ski le 4 mai 2008 ayant notamment entraîné une fracture ouverte des deux os de l'avant-bras droit.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2000088_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Le 26 février 2017, Mme E est victime d'un accident de ski lui occasionnant un traumatisme crânien.
Source officiellePage 52 sur 251