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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 5

6352379a8c924eadffcc49d6

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

- souffrance psychologique au travail : boule au ventre, sentiment de manace et de mise à l'écart en votre présence. Ce type de management n'est pas exclusif d'[V] [Z].

Source officielle

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TA

6ème chambre

DTA_2204598_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

mars 2025, la commune d’Antibes, représentée par Me Alonso Garcia, conclut : à ce que le rapport d’expertise soit écarté ; au rejet de la requête ; à titre subsidiaire, à ce que les sociétés Aia Mangement

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2205099_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Il ressort des pièces du dossier que Mme D, après avoir réussi sa 1ère année dans le diplôme de BTS " management des unités commerciales " en 2019, a échoué à valider sa deuxième année en 2020.

Source officielle
CA

6ème Chambre

68e4a06bcfbd3050592a13aa

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La société Veraltis Asset Management est venue aux droits de la société NACC.

Source officielle
CE

3ème / 8ème SSR

CETAT:CETATEXT000029882510

Admin. suprême

10 décembre 2014

10 décembre 2014

Les spectacles suivants : / (...) jeux et manèges forains à l'exception des appareils automatiques autres que ceux qui sont assimilés à des loteries foraines en application de l'article 7 de la loi du

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1985:328

CJUE

11 juillet 1985

11 juillet 1985

#Heinrich Maag contro Commissione europea.#Causa C-43/84.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2024:150

droit européen

6 mars 2024

6 mars 2024

#AAT Byelorussian Steel Works – management company of "Byelorussian Metallurgical Company" holding (BSW – management company of "BMC" holding) versus Euroopa Liidu Nõukogu.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69f2ebf5cdc6046d470d2afa

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

CORIN ASSET MANGEMENT assistée de Me Pauline ARROYO du LLP HOLMAN FENWICK WILLAN FRANCE LLP, avocat au barreau de PARIS, et de Me Margaux PIERREDON, avocat au barreau de BASTIA S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3cbd3db21cbdd8d282

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

par l'intéressée (7 € par abonnement souscrit au 9 TÉLÉCOM), le 30 août 2003, un contrat à effet au 1er septembre 2003, pour une durée indéterminée de représentation commerciale en qualité de VRP manager

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423e49

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

Nicole Y... et de Marie Z... sont caractérisées ; qu'en effet, à l'égard de sa concubine, Gédéon X... a admis l'avoir menacé de mort si elle et les enfants ne rejoignaient pas le domicile et la phrase "mange

Source officielle
CC

cr

613725b7cd5801467742002e

Cassation

9 novembre 1998

9 novembre 1998

perquisitions font aussi apparaître que du matériel hi-fi avait été approprié par le père et se trouvait non seulement dans la chambre du fils mais dans celle des filles, dans la salle de séjour, la salle à manger

Source officielle
CC

soc

613723bacd5801467740d600

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

l'insuffisance professionnelle dont Mme X... avait fait preuve dans la mise en place du système de préparation centralisée des chimiothérapies, dans la gestion des médicaments dérivés du sang, dans le management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01982

Cassation

4 novembre 2016

4 novembre 2016

que les juges du fond doivent vérifier si le coefficient attribué au salarié correspond à des fonctions d'exécution ou à des fonctions sans responsabilité d'encadrement plutôt qu'à des activités de management

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04489

Cassation

25 octobre 2016

25 octobre 2016

K... de la société Biogenix avec un logiciel "Biogenix Manager" qu'il aurait personnellement développé ; qu'il n'est cependant pas contestable que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200839

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

alors qu'il pensait souscrire des parts de fonds communs de placement, suivant la mention de la note d'information qui lui était remise : « CIIC performance 400 + est un FCP géré par Lyxor Asset Management

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00129

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

(Pays-Bas), anciennement dénommée BCD management BV, défendeurs à la cassation. Les sociétés BCD NV et Wallis services BV ont formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00239

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

E... faisait valoir qu'il avait été évincé à plusieurs reprises de postes de manager de niveau 8 alors qu'il était retenu parmi les candidats finalistes et qu'il était considéré comme présentant le meilleur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01200

Cassation

7 juin 2017

7 juin 2017

appels d'offres relatifs à la refonte du site internet et la mise en place d'une plate-forme de réservation ; qu'il a été embauché sous contrat à durée indéterminée à compter de janvier 2000 au poste de manager

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01158

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

l'accroissement de l'efficience, l'accroissement de l'autonomie, l'accroissement des qualités relationnelles et/ou l'accroissement de la dimension managériale dans le cas où le collaborateur concerné est un manager

Source officielle
CC

cr

6137263ecd580146774240e4

Cassation

22 mars 2006

22 mars 2006

présomptions selon lesquelles la société Business Consulting Ltd et/ou Global Business Consulting Ltd exercerait une activité professionnelle non déclarée en France dans le domaine du conseil en affaires et management

Source officielle