CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

23 293 résultats pour « enseignant »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2310145_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

A... demande au tribunal d’annuler le tableau de répartition des classes entre les enseignants du lycée Rosa Parks de La Roche-sur-Yon établi pour l’année scolaire 2023-2024.

Source officielle

Page 52 sur 1165

← PrécédentSuivant →
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007971674

Admin. suprême

29 décembre 1997

29 décembre 1997

Elle permet, d'une part, à chaque enseignant de prendre connaissance de l'appréciation des étudiants sur les éléments pédagogiques de son enseignement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a15

Appel

22 mai 2003

22 mai 2003

B...: 3.000 à 4.000 F par mois en qualité d'enseignant, - Monsieur Maurice C...: 2.030 F par mois en qualité d'enseignant, - Monsieur Abraham D...: 1.900 à 2.030 F par mois en qualité d'enseignant, -

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01768

Cassation

11 juillet 2012

11 juillet 2012

engagé à compter du 5 décembre 1991 par l'association Vers la vie pour l'éducation des jeunes (AVVEJ) pour exercer les fonctions d'éducateur scolaire spécialisé équivalant selon les parties, à celles d'enseignant

Source officielle
CA

Chambre sociale

6163b1ebd953db3685c7905e

Appel

3 mai 2010

3 mai 2010

d'établissement des ikastola, - conseil pédagogique auprès des enseignants sur leur pratique, - coordination des actions de soutien scolaire (conseil aux enseignants pour le diagnostic, les médiations

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007765049

Admin. suprême

9 novembre 1988

9 novembre 1988

30-02-02-02 ENSEIGNEMENT - QUESTIONS PROPRES AUX DIFFERENTES CATEGORIES D'ENSEIGNEMENT - ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE - PERSONNEL ENSEIGNANT -Notation - Notation pédagogique à la suite d'une inspection

Résumé IA — à vérifier
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007779831

Admin. suprême

29 octobre 1990

29 octobre 1990

30-02-03-02-01 ENSEIGNEMENT - QUESTIONS PROPRES AUX DIFFERENTES CATEGORIES D'ENSEIGNEMENT - ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET PROFESSIONNEL - PERSONNEL ENSEIGNANT - PROFESSEURS DES COLLEGES D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE

Résumé IA — à vérifier
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007675585

Admin. suprême

21 novembre 1979

21 novembre 1979

30-01-02-01 ENSEIGNEMENT - QUESTIONS GENERALES - QUESTIONS RELATIVES AU PERSONNEL - PERSONNEL ENSEIGNANT - Rémunération - Indemnité instituée par le décret du 19 décembre 1969 - Bénéficiaires.

Résumé IA — à vérifier
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007679294

Admin. suprême

16 janvier 1980

16 janvier 1980

30-01-02-01 ENSEIGNEMENT - QUESTIONS GENERALES - QUESTIONS RELATIVES AU PERSONNEL - PERSONNEL ENSEIGNANT - Enseignement supérieur - Nomination d'un professeur titulaire à titre personnel - Procédure

Résumé IA — à vérifier
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007716212

Admin. suprême

27 février 1987

27 février 1987

30-01-02-01-01 ENSEIGNEMENT - QUESTIONS GENERALES - QUESTIONS RELATIVES AU PERSONNEL - PERSONNEL ENSEIGNANT - POSITIONS -Instituteur - Congé administratif - Illégalité d'un arrêté de retrait

Résumé IA — à vérifier
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007661298

Admin. suprême

24 juin 1977

24 juin 1977

30-02-05 ENSEIGNEMENT - QUESTIONS PROPRES AUX DIFFERENTES CATEGORIES D'ENSEIGNEMENT - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET GRANDES ECOLES - Personnel enseignant - Conditions pour être nommé professeur d'université

Résumé IA — à vérifier
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007837765

Admin. suprême

18 février 1994

18 février 1994

les dispositions des notes de service n° 85-474 et n° 85-475, relatives à la préparation de la rentrée scolaire dans les collèges et les lycées, n'ont pas pour effet d'imposer aux membres des corps enseignants

Source officielle
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000052989457

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

. - Personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053524813

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

. - Personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires.

Résumé IA — à vérifier
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007637185

Admin. suprême

24 janvier 1968

24 janvier 1968

CETAT30-02-02,RJ1 ENSEIGNEMENT - QUESTIONS PROPRES AUX DIFFERENTES CATEGORIES D'ENSEIGNEMENT - ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE -Professeurs et personnel enseignant - Règles de détachement dans un établissement

Résumé IA — à vérifier
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007642452

Admin. suprême

25 février 1970

25 février 1970

CETAT30-02-02 ENSEIGNEMENT - QUESTIONS PROPRES AUX DIFFERENTES CATEGORIES D'ENSEIGNEMENT - ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE - Professeurs et personnel enseignant - Instituteurs chargés d'un enseignement

Résumé IA — à vérifier
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007640317

Admin. suprême

6 novembre 1968

6 novembre 1968

CETAT30-01-02-01 ENSEIGNEMENT - QUESTIONS GENERALES - QUESTIONS RELATIVES AU PERSONNEL - PERSONNEL ENSEIGNANT -Etranger, professeur dans un établissement français - Décision mettant fin à ses fonctions

Résumé IA — à vérifier
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007637051

Admin. suprême

17 mars 1967

17 mars 1967

CETAT30-01-02-01,RJ1 ENSEIGNEMENT - QUESTIONS GENERALES - QUESTIONS GENERALES RELATIVES AU PERSONNEL - QUESTIONS GENERALES RELATIVES AU PERSONNEL ENSEIGNANT -Statut général des fonctionnaires.

Résumé IA — à vérifier
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007631709

Admin. suprême

8 février 1965

8 février 1965

CETAT30-01-02-01 ENSEIGNEMENT - QUESTIONS GENERALES - QUESTIONS GENERALES RELATIVES AU PERSONNEL - QUESTIONS GENERALES RELATIVES AU PERSONNEL ENSEIGNANT -Adjoints d'enseignement. Statut disciplinaire.

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01678

Cassation

30 septembre 2014

30 septembre 2014

La convention collective applicable distingue, en son article 30, 4 catégories d'enseignants, soit les enseignants chercheurs, les enseignants - dont les attachés d'enseignement - les chargés d'enseignement

Source officielle