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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6079433e9ba5988459c41bb4
27 octobre 1975
27 octobre 1975
INSUFFISANT DES FONDATIONS, LESQUELLES, EN RAISON DE LA NATURE DU TERRAIN, AURAIENT DU ETRE EDIFIEES APRES ISOLEMENT DU SOL, EN BETON DE CIMENT ARME AVEC POUTRE DE DECHARGE, ALORS QU'IL N'A ETE CONSTRUIT
Source officielleciv2
60794c2a9ba5988459c44c83
23 novembre 1988
23 novembre 1988
Sur le premier moyen, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, qu'alors qu'elle s'amusait sur le mur d'un cimetière, Katia X..., âgée de 11 ans, a pris appui sur une
Source officielleciv3
60794c339ba5988459c44ef6
5 juillet 1989
5 juillet 1989
pouvoir relever l'existence d'une mobilité propre seulement aux menus ouvrages, n'a pas tiré de ses propres constatations, dont ressortait que les dallages amovibles mais reposant sur des plots en ciment
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007698498
14 février 1986
14 février 1986
; que le permis attaqué autorise l'édification d'un garage à une distance de trois mètres d'un bâtiment à usage de buanderie déjà construit sur la même propriété ; que la circonstance qu'un bassin cimenté
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2501543_20260210
10 février 2026
10 février 2026
mémoire, enregistrés les 7 octobre et 1er décembre 2025, le préfet de la Haute-Corse demande au tribunal d’annuler l'avenant n° 1 au lot n° 2 du marché public « renouvellement du Féder DN 150 amiante-ciment
Source officielleciv3
613720f8cd580146773efea7
31 octobre 1989
31 octobre 1989
deux moyens réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant constaté qu'en raison du fléchissement de l'auvent, il avait été décidé, avant réception, de poser des poteaux de soutien sur fondations de ciment
Source officielleciv1
613720c3cd580146773ee30e
25 janvier 1989
25 janvier 1989
Y... a appliqué sur les huisseries extérieures de celle-ci, à l'effet de les protéger des projections de ciment, un produit vendu à cette fin par la société Research Développement Industries (RDI) ; qu'après
Source officiellesoc
61372384cd5801467740ad06
14 juin 2000
14 juin 2000
; qu'à la suite d'un arrêt de travail survenu le 14 avril suivant, le médecin du Travail l'a déclaré, le 25 juillet 1995, inapte à son emploi de maçon et apte à un poste excluant la manipulation du ciment
Source officielleciv3
613723abcd5801467740cb98
27 février 2001
27 février 2001
les faux-plafonds et la toiture, et que les travaux destinés à remédier à cette invasion consistaient, selon les conclusions de l'expert judiciaire, à cloisonner ce comble unique par des parpaings de ciment
Source officiellesoc
613723eacd5801467740fd45
15 octobre 2002
15 octobre 2002
X..., embauché comme ouvrier maçon le 15 janvier 1991 par la société Bat Ela, a été déclaré inapte, le 3 mars 1998, par le médecin du travail, à tout travail en contact avec le ciment ; que le salarié
Source officielleciv3
613723e2cd5801467740f6ea
18 juin 2002
18 juin 2002
l'écoulement des eaux pluviales, qu'un huissier de justice avait constaté, dans un procès-verbal établi le 9 août 1995 à la demande des époux Y..., la construction en limite des parcelles d'un mur de pierres cimentées
Source officielle1ère Chambre
6451fb8148616ed0f8cd509a
2 mai 2023
2 mai 2023
Enfin, une allée cimentée relie le bâtiment A au bâtiment C en passant devant le bâtiment B.
Source officielle1ère chambre civile A
65ab729536bfc00008d68c84
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Il a été précédemment retenu que la contamination des palettes et racks à la poussière d'amiante était avérée et qu'elle résultait du sciage à la disqueuse des plaques de fibro-ciment de la toiture de
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0d42c25a97f0381f4c89
23 octobre 2013
23 octobre 2013
L'expert a par ailleurs conclu que le produit sortant était impropre à la fabrication de béton conforme à la norme EN 206 pour des bétons C25/30 en raison de la présence de nodules de ciment.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301521
17 décembre 2013
17 décembre 2013
D..., magasinier de la société Vinbamon, « des fuites se produisent au niveau des velux en toiture par temps de pluie en plusieurs endroits », que des traces d'eau sèches apparaissent sur le sol en ciment
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102705_20230223
23 février 2023
23 février 2023
presse CVB " " 046 Buzy 9716 scellement ancrage CVB " pour un montant de 7 376,05 euros, " 047 Cachi 9812 Ciment et agglo quai CVB " pour un montant de 837,66 euros, " 048 Bidau 9779 Coulage massif CVB
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6349001c63d497adffda416c
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[I] [B] avait bien évoqué la présence de fibro-ciment et parlé de présence d'amiante sur le chantier avant même les expertises effectuées dans le cadre de l'enquête, d'autre part que du fibro-ciment en
Source officielleChambre Commerciale
627ca8ac4781dc057dee7d37
11 mai 2022
11 mai 2022
Il est établi que le 17 avril 2018, pendant le coulage du béton, la SAS BML a contacté la SARL Pavisol pour l'avertir que la cimenterie étaient tombée en panne le matin et que le camion devant alimenter
Source officielle5ème Chambre
66863d1ab1dbbe3bae600452
3 juillet 2024
3 juillet 2024
tribunal judiciaire de Nantes a : - interrompu, sous astreinte de 3 000 euros par jour de retard, les travaux entrepris par la société Ed Ouest, à la requête de la société Fily, sur la toiture en fibro-ciment
Source officielle4ème Chambre
DTA_2004897_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Le choix a été fait de mettre en place un cotyle ATF double mobilité prévu pour être implanté sans ciment.
Source officiellePage 51 sur 335