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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2303266_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Par un mémoire enregistré le 10 janvier 2024, la commune de Meyreuil, représentée par Me Neveu, déclare accepter le désistement du préfet des Bouches-du-Rhône. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2108026_20230209
9 février 2023
9 février 2023
une requête enregistrée le 2 novembre 2021, Mme H F demande au tribunal d'annuler une décision par laquelle la caisse d'allocation familiale de la Haute-Savoie a refusé de prendre en compte ses cinq neveux
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd91295
18 mars 2014
18 mars 2014
18 MARS 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef65
29 novembre 2011
29 novembre 2011
NOVEMBRE 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Huguette NEVEU
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1b2
7 février 2012
7 février 2012
délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, GREFFIER : Huguette NEVEU
Source officielleCour d'Appel
M. X..., constituées parties civiles dans la procédurec/M. Kévin Z
6253cc52bd3db21cbdd8fc1c
14 septembre 2012
14 septembre 2012
Luc Y... fils de la première et neveu du second. Mme Y... et M. X... ont saisi le 6 mai 2010 la CIVI de Martinique pour obtenir leur indemnisation par le fonds de garantie.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000021852538
10 février 2010
10 février 2010
décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du 7 septembre 2009 du consul général de France à Casablanca (Maroc), refusant un visa de long séjour à son neveu
Source officielleChambre 1-11 HO
68008eb77389f87eaf12843d
15 avril 2025
15 avril 2025
Si j'ai fait le testament c'est pour protéger mes neveux. Dans la famille il y a de la dépression, c'est génétique. Ma mère et mon père font du déni là-dessus.
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2215687_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
déterminé transformé en septembre 2021 en contrat à durée indéterminée, qu'il justifie d'une adresse stable, d'un passeport et de liens avec sa sœur qui réside régulièrement en France ainsi que ses neveux
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2502848_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Il soutient que : - la commune de Montargis n'a pas donné suite à leur accord commercial concernant la vente et l'installation d'un ensemble de sonorisation destiné au gymnase " Neveu " ; - elle lui
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd89967
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Attendu que Mme Yvonne E... veuve F... est décédée le 16 octobre 2002 en laissant pour lui succéder ses neveux et nièces Gérard Y..., Ginette Y... épouse Z..., Josian Y... et Béatrice Y... veuve A... ;
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100362
31 mars 2011
31 mars 2011
lieu, l'intimée, ajoutant à ses précédents développements, énonce sans être contredite que son frère a réalisé différentes opérations financières avec la famille sans renoncer à établir, comme avec son neveu
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201328
30 juin 2011
30 juin 2011
au greffe de la cour d'appel dûment signé, l'intéressée n'a pas comparu et ne s'est pas fait valablement représenter à l'audience des débats du 26 mars 2009 par une personne se présentant comme son neveu
Source officielleciv1
61372199cd580146773f51f2
13 novembre 1991
13 novembre 1991
Auguste, François X..., retraité, demeurant avec son épouse, née Georgette A..., à "Ker Plouz Nevez", Le Pol Hoat à Plomelin, Quimper (Finistère), 2°) Mme Georgette, Renée A..., épouse de M.
Source officiellecomm
613722a7cd580146773ffaae
15 octobre 1996
15 octobre 1996
, 3°/ la Société civile agricole de la Tour d'Amphoux, dont le siège est ..., 4°/ la Société civile agricole du Petit Mas de Cabane, dont le siège est ..., 5°/ Mme Geneviève du C... épouse Neveux
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902ca
20 février 2013
20 février 2013
neveu de la majeure protégée Elena Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90564
12 février 2013
12 février 2013
Franck-Wilson Y..., neveu de M. Jean-Claude Y..., s'est alors proposé pour assumer les fonctions de tuteur de M. Y..., - que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e3f
10 décembre 2013
10 décembre 2013
DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU
Source officielle1ère chambre
DTA_2102300_20240216
16 février 2024
16 février 2024
A B, représenté par Me Bouthors-Neveu, demande au tribunal : 1°) de condamner le département du Calvados à lui verser la somme de 1 954,46 euros en réparation des préjudices subis lors d'un accident
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2301771_20230402
2 avril 2023
2 avril 2023
comorien né en 1976, soutient qu'il réside depuis 1999 à Mayotte, où se trouve le centre de ses intérêts personnels et familiaux, dès lors qu'il y a des attaches familiales intenses, en particulier son neveu
Source officiellePage 51 sur 403