CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 268 résultats pour « Duchmann »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE C

69677c20cdc6046d47411400

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Formation paritaire de SAINT-ETIENNE, décision attaquée en date du 09 Juillet 2025, enregistrée sous le n° 25/00060 Monsieur [O] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle GRENIER-DUCHENE

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

6974861ccdc6046d4787af57

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

DUCHAC, magistrat chargé de la mise en état, assisté de C.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

651fa5c7c601f083189919df

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

DUCHAC, magistrat chargé de la mise en état, assisté de C.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2301664_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Le président du Tribunal, Jean-Christophe DUCHON-DORIS

Source officielle
TJ

JCTX CIVIL - 10 000€

6a16041dcdc6046d4707a53e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

délivrée à : - [G] [Q] - Epoux [E] CHAPELAIN JUGEMENT DE CADUCITÉ Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 21 Mai 2026 par le Tribunal judiciaire de Vannes, présidé par Nicolas MONACHON-DUCHENE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2415607_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2302958_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris / 12-1st

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2301471_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Saint-Denis en ce qui le concerne, et à tous commissaire de justice à ce requis en ce qui

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2301497_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris / 12-1JT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2209554_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2209982_20220921

Administratif

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2210441_20220921

Administratif

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2212247_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2221460_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris / 12-1PE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2222165_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris / 12-1JT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2222761_20230102

Administratif

2 janvier 2023

2 janvier 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2222774_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2222819_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Le président du Tribunal Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2222998_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2223252_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle

Page 50 sur 364

← PrécédentSuivant →