Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947ea
14 novembre 2019
14 novembre 2019
J... né le [...] à BLOIS (41000) [...] [...]
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65b35dd71d7564000872dcef
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[D] présente un profil tensionnel normal et qu'il existe un effet 'blouse blanche tensionnel' sans valeur pathologique.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02437_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
La requête a été communiquée à la commune de Saint-Blaise qui n'a pas présenté de mémoire en défense.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1909705_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
l'arrêté du préfet du Bas-Rhin en date du 5 juillet 2019 portant création du syndicat des forêts communales de la Bruche, issu de la fusion du syndicat des communes forestières du secteur de Saint-Blaise-la-Roche
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69e342b6cdc6046d47aabd2b
10 avril 2026
10 avril 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 10 AVRIL 2026 N° de rôle : 2026 000681 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 10/04/2026 rendu
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69e3442dcdc6046d47aad4cd
10 avril 2026
10 avril 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 10 AVRIL 2026 N° de rôle : 2026 001235 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 10 avril 2026
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afbf0fcdc6046d471df0ba
4 avril 2025
4 avril 2025
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 04/04/2025 N° de rôle : 2025 000915 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 04/04/2025 rendu
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afd4aecdc6046d471f9808
11 juillet 2025
11 juillet 2025
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 11/07/2025 N° de rôle : 2025 002191 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a dans son audience publique du 11/07/2025 rendu la décision
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69c61c0acdc6046d471ffc24
9 janvier 2026
9 janvier 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 09 JANVIER 2026 N° de rôle : 2025 003800 Le tribunal de commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 09/01/2026
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946de
21 août 2019
21 août 2019
liquidateur de la SAS LE MERCY "LE MERCY" dont le siège social est situé [...] , société en liquidation judiciaire en vertu d'un jugement rendu en date du 11 janvier 2019 par le Tribunal de Commerce de BLOIS
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01595
8 décembre 2021
8 décembre 2021
d'appel d'Orléans a formé une requête tendant au renvoi devant une autre juridiction, dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice, de la procédure suivie devant le tribunal correctionnel de Blois
Source officiellesoc
61372203cd580146773f9803
26 octobre 1993
26 octobre 1993
Transports autoroutiers Convoyage exclusif (TACE), société à responsabilité limitée, dont le siège est ... à Saran (Loiret), en cassation d'un jugement rendu le 28 juin 1990 par le conseil de prud'hommes de Blois
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2203649_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
suivante : Par une requête, enregistrée le 16 octobre 2022, la société par actions simplifiée (SAS) ALG conteste l'avis des sommes à payer émis le 6 septembre 2022 par la communauté d'agglomération de Blois
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65a8d4f4e12c85000874afbd
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SELARL [6] CPAM DES BOUCHES DU RHONE EXPÉDITION à : SA [5] Pôle social du Tribunal judiciaire de BLOIS ARRÊT
Source officielleRéférés
65ab74ba36bfc00008d68d5b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Yves WOLOCH de la SCP SOREL & ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS Demanderesse, suivant exploits de la SCP Johann TORQUATO- Alexandre CACHOT, huissiers de justice associés, huissier de justice à BLOIS
Source officielleChambre Sécurité Sociale
66177dabe5d80f0008c2e814
9 avril 2024
9 avril 2024
D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Christian QUINET CPAM DI LOIR ET CHER EXPÉDITION à : [Z] [G] épouse [S] Pôle social du Tribunal Judiciaire de BLOIS
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301304_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
G A, représenté par Me Pafundi, avocate, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 mars 2023 par lequel le préfet de Loir-et-Cher l'a assigné à résidence dans le périmètre de la ville de Blois
Source officielle4ème chambre
DTA_2204272_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
d'éloignement tout en assortissant ces mesures d'une interdiction de retour sur le territoire français pendant une durée de trois ans, d'une assignation à résidence dans le périmètre de la ville de Blois
Source officielle4e Chambre A
61625101929f6bffa995b3b6
13 février 2014
13 février 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e chambre A ARRÊT AU FOND DU 13 FÉVRIER 2014 N° 2014/74 Rôle N° 13/06365 Syndicat des copropriétaires Blois, Chaumont, Chenonceau, Amboise
Source officielleCour d'Appel
éparts, la société C portait plainte en décembre 1991c/Monsieur X
6253c867bd3db21cbdd8534d
28 février 2001
28 février 2001
le Tribunal de Grande Instance de Blois.
Source officiellePage 50 sur 359