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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
63ca43299066fd7c90fc2891
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Monsieur [N] [U] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Bertrand FISCEL, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielleChambre Sociale
63ca43299066fd7c90fc2893
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Monsieur [J] [I] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Bertrand FISCEL, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielleChambre Sociale
64a7b2413bcaf505db696a9a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Madame [B] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Marina CHAUVEL, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6618cf097935f50008be4251
11 avril 2024
11 avril 2024
805 du code de procédure civile).
Source officielleChambre Sociale
680875badfde5caae99bcfe0
22 avril 2025
22 avril 2025
LOULITEL [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Caroline DUPONT, avocat au barreau de CAEN COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805
Source officielle5ème chambre sociale PH
69a7f36ecdc6046d47757174
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNONAY en date du 31 Janvier 2024, N°23/00059 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Nathalie ROCCI, Présidente, a entendu les plaidoiries, en application de l'article
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66216059c8ec436236de98f4
18 avril 2024
18 avril 2024
Madame Bettina MOREL, faisant fonction de Greffier DÉBATS : A l’audience du 22 février 2024 sur rapport de Madame Marianne JAMET, Première Vice-Présidente adjointe conformément aux dispositions de l’article
Source officielle5e chambre Pole social
679331d431df9338379d27a9
23 janvier 2025
23 janvier 2025
du Pole social du TJ d'[Localité 6] en date du 04 Mai 2023, N°18/00964 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Evelyne MARTIN, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article
Source officielle9ème chambre 3ème section
65b2b580fd6229a4e58a5a6a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
805 du Code de Procédure Civile.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6699587e07d408f8d4c13bc8
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Madame Bettina MOREL, faisant fonction de Greffier DÉBATS : A l’audience du 23 mai 2024 sur rapport de Madame Marianne JAMET, Première Vice-Présidente adjointe conformément aux dispositions de l’article
Source officielle4ème chambre commerciale
6868b37b75a2d196dbc19185
4 juillet 2025
4 juillet 2025
805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.
Source officielleCH3 divorces-contentieux
677dad2cb032d83cfd3ee5f0
3 janvier 2025
3 janvier 2025
BLACHIER, vice-présidente, juge rapporteur en application des dispositions de l’article 805 du code de procédure civile ASSESSEURS : E.
Source officielleChambre 1 Contentieux
69837b90cdc6046d47e70b95
7 janvier 2026
7 janvier 2026
805 du Code de Procédure Civile, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielle1/2/2 nationalité B
673b93935437666d8626fe9b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DEBATS A l’audience du 11 Janvier 2024 tenue publiquement sans opposition des représentants des parties, conformément aux dispositions de l’article 805 du code de procédure civile par Madame Clothilde
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
66ff85a8a4ff9ec259c09641
3 octobre 2024
3 octobre 2024
945-1 du Code de Procédure Civile , les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré (article 805 du Code de Procédure Civile).
Source officielle5ème chambre 1ère section
69e2837ccdc6046d479c9c17
7 avril 2026
7 avril 2026
Duquet, juge rapporteur, qui, sans opposition des avocats, a tenu seule l’audience, et, après avoir entendu les conseils des parties, en a rendu compte au Tribunal, conformément aux dispositions de l’article
Source officielleAffaires civiles
6a0f5a98cdc6046d477c4bc5
21 mai 2026
21 mai 2026
805 du Code de procédure civile et il en a rendu compte aux assesseurs, Madame Léa JANDOT, Juge et Madame Léa BEAUCHIERE, Juge * Greffier : Madame Sandrine MAIGNAN La Procureure de la République ayant
Source officielleChambre Sociale
62c7cb19cb8dca058e3e7f58
7 juillet 2022
7 juillet 2022
805 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 06 Juillet 2022 sans opposition des avocats devant Madame BACHELET, Conseillère, rapporteur.
Source officielleChambre Sociale
63ca43289066fd7c90fc2883
19 janvier 2023
19 janvier 2023
I] [X] [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Bertrand FISCEL, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielleChambre Sociale
651fa5c2c601f083189919b9
5 octobre 2023
5 octobre 2023
805 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 30 Août 2023 sans opposition des avocats devant Madame BACHELET, Conseillère, rapporteur.
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