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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2e Section - 1re Chambre
DTA_2407700_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Simonnot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2001703_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Elle soutient que : - le litige ressortit à la compétence du tribunal administratif de Rouen ; - les écritures de la SCI Simenin doivent être écartées des débats en raison de l'inexistence de cette
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-3010510-3319894
28 janvier 2010
28 janvier 2010
Mr Simeonov made five applications for release, which were all refused on those grounds. The District Court held 13 hearings in the case.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2509154_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 juillet 2025, la Solimut Mutuelle de France, ayant pour avocats Me di Chiara et Me Simeoni, demande au tribunal : 1°) de prononcer la
Source officielleciv3
613723c7cd5801467740e074
27 juin 2001
27 juin 2001
responsabilité limitée, dont le siège est cité du Grand Cormier, 78100 Saint-Germain en Laye, 8 / de la compagnie d'assurances Gan Incendie Accidents, dont le siège est ..., 9 / de la société Simeoni
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61632f4b14ec5f96a7da08cf
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Siméon & associés, M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2508610_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Simonnot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2532119_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle4e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2304242_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Simonnot, - et les observations de Me Lacoste, avocate de Mme A, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2324456_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Simonnot, - et les conclusions de M. Desprez, rapporteur public. Considérant ce qui suit : La taxe foncière sur les propriétés bâties due par M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2410978_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Simonnot, président, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Calladine première conseillère. Lu en audience publique le 20 novembre 2024. Le président-rapporteur, J.-F.
Source officielleSAISIES IMMOBILIERES
68adfa93af40da9b7b14f331
3 juillet 2025
3 juillet 2025
GREFFIER : Séverine ZEVACO, ENTRE : Monsieur [K] [C] [B] [Z], né le 28 Février 1948 à LEDERGUES (12), demeurant 14 rue de l'Amiral Rieunier 82100 CASTELSARRASIN Représenté par Maître Florence SIMEON
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2519592_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Simonnot. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2529548_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Simonnot, président de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2321009_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Simonnot, président, Mme Voillemot, premier conseiller, M. Paret, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mars 2024. La rapporteure, C.
Source officielleSAISIES IMMOBILIERES
686c0f91dd7001754d61b707
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de la SCP CAMBRIEL STREMOOUHOFF GERBAUD-COUTURE ZOUANIA SIMEON, avocats au barreau de TARN-ET-GARONNE DEFENDERESSE S.C.I.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007981798
24 mars 1999
24 mars 1999
SIMENIN, dont le siège est ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2221987_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Simonnot, en application des dispositions de l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2401566_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Simonnot, en application des dispositions de l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2519194_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Simonnot, président de section, pour transmettre les dossiers à la juridiction compétente autre que le Conseil d’Etat, en application de l’article R. 351-3 du code de justice administrative.
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