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1 025 résultats pour « Simard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

696773facdc6046d473f629c

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

---------------- APPELANTE S.A.S. [2] Représentée par Me Harold FORESTIER de la SELAS FIDAL, avocat au barreau d'AUXERRE INTIMÉ Monsieur [T] [W] Représenté par Me Antoine VOLLET de la SCP SIMARD

Source officielle

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CAA

2ème Chambre

DCA_21VE02227_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Frémont, rapporteur public, - et les observations de Me Beguin, représentant le SIARP. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

cr

6137255bcd5801467741d00d

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

constituerait l'impossibilité de lui poser des questions ; que lors de la constatation de l'absence de l'expert, le président a donné la parole à toutes les parties pour être entendu sur cette absence, que Me Sirder

Source officielle
?

ADLC

ADLC:18-DCC-156

droit de la concurrence

24 septembre 2018

24 septembre 2018

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe NG Travel par le groupe Siparex

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

6079d6749ba5988459c5b3a1

Cassation

26 avril 1971

26 avril 1971

CAUCHOIX ET COMPAGNIE, ALORS, SELON LE POURVOI, QU'EN ACCEPTANT EXPRESSEMENT LE 23 JUIN 1965 UNE PREMIERE COMMANDE EMANANT DE LELOUP ET EN REGLANT LE MONTANT DE LA LIVRAISON CORRESPONDANTE, LA SOCIETE SIMAREX

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2500052_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

A Sicard demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision par laquelle le maire de

Source officielle
CC

soc

61372358cd58014677408920

Cassation

20 octobre 1999

20 octobre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Berton-Sicard, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CC

civ1

é sa demande en paiement d'une certaine somme forméec/M. X

613723cacd5801467740e2cf

Cassation

4 octobre 2001

4 octobre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Simaro AG, dont le siège est à Meierhofstr 5 FL, 9490 Vaduz

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdbf69fbadda818c9bb67f9

Appel

11 janvier 2019

11 janvier 2019

du groupe SIMCAD et celles de la société X...

Source officielle
CC

comm

61372402cd5801467741110b

Cassation

13 novembre 2002

13 novembre 2002

X... la réalisation de travaux de plomberie et que la société Berton Sicard (société Berton) a fourni à celui-ci des matériaux destinés à ce chantier ; que la société Berton, se prévalant d'une convention

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

66235acdaec0e60008fe99cd

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS 2ème chambre commerciale, économique et financière e.mail : [Courriel 6] N° RG 23/02657 - N° Portalis DBVN-V-B7H-G4NU Copies le : 18/04/24 à la SCP REFERENS la SCP SIMARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c851bd3db21cbdd84e45

Appel

24 septembre 1999

24 septembre 1999

Suite à la cessation des versements des pensions par Monsieur X... dès le mois d'août 1995, Madame X... a mis en oeuvre, par l'intermédiaire de la SCP SIMART ET LAVOIR, Huissier de justice, un procédure

Source officielle
CA

14e chambre

633fc3a3e633183e2ee17d21

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

, vestiaire : 574 - N° du dossier SIMMAD Assistée par Me Franck GOMOND, avocat plaidant au barreau de Rouen APPELANTE **************** S.A.S.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6035b21c57e5ae16f3d6cacf

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 14/09044 [M] C/ Me [W] [C] - Commissaire à l'exécution du plan de SOCIETE TRANSPORTS SICARD SOCIETE TRANSPORTS SICARD AGS - CGEA D'ANNECY

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2404778_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 7 juin 2024 et le 1er avril 2025, M. et Mme B A, représentés par Me Simard, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd8562c

Appel

20 février 2001

20 février 2001

NATIO EQUIPEMENT SCP D'HUISSIERS SIMART M, LAVOIR D, CAUCHEFER A Décision du T.G.I. LE MANS du 14 Septembre 1999 ARRET DU 20 FEVRIER 2001 APPELANT : Monsieur Y...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200656

Cassation

25 mars 2010

25 mars 2010

Sur le premier moyen : Vu l'article 1134 du code civil, ensemble l'article 10 de la loi du 31 décembre 1971 ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée, que Mme X... a confié à la SCP d'avocats Sillard

Source officielle
?

ADLC

ADLC:10-DCC-100

droit de la concurrence

23 août 2010

23 août 2010

relative à la prise de contrôle conjoint de la société JST Transformateurs SAS par le groupe Siparex

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:13-DCC-141

droit de la concurrence

10 octobre 2013

10 octobre 2013

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Simage par les sociétés Gepla et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
CA

16e chambre

603754ac057e80328b527c7d

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

Française [Adresse 4] Représentant : Me Gilles-antoine SILLARD de la SCP SILLARD ET ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 189 - N° du dossier 1205431 SCI LES

Source officielle