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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP REFERES
68e041cc74e929a9d8fd51e1
1 octobre 2025
1 octobre 2025
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B 25/ DU : 01 Octobre 2025 [K] [W] [E] [S] C/ [Z] [N] [O] [B] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 01 Octobre 2025 à SCP MONFERRAN
Source officielle3ème chambre
636ca6956c7633dcd15b3d9a
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN-CARRIERE-ESPAGNO, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
6668903a6e764f07389f640c
25 avril 2024
25 avril 2024
[XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 24/00527 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YWLB Minute : 492/24 LA SA DEFENSE ET D’ASSURANCES (SADA) Représentant : Me MONFERRAN
Source officielleRéférés
6866f7bfd33109fd079b870f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
N° RG 25/00314 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TYKQ MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 25/00314 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TYKQ NAC: 58Z FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Clémence LAFON-BAILLY à la SCP MONFERRAN
Source officielleJCP REFERES
686c3dc5dd7001754d625539
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B 25/ DU : 04 Juillet 2025 [X] [H] [J] [V] C/ [G] [I] [T] [Z] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 04 Juillet 2025 à la SCP MONFERRAN
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d116d1e4f05d4f67b6b
13 mai 2022
13 mai 2022
Adresse 7] [Adresse 9] [Adresse 10] [Localité 4] Me Philippe VYNCKIER de la SELARL ADEKWA - SOCIÉTÉ D'AVOCATS, avocat au barreau de LILLE Me ROUVROY [Adresse 5] [Localité 3] Me Thierry MONTERAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d54
21 septembre 2017
21 septembre 2017
Le Directeur du Centre Hospitalier de Montéran en date du 22 août 2017 concernant M.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2102103_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Par deux courriels du 18 novembre 2021, la commune de Montferrand-le-Château a communiqué à M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020377630
6 mars 2009
6 mars 2009
Richard Senghor, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano, avocat de la SOCIETE BORALEX AVIGNONET SAS et de la SCP Monod, Colin, avocat de la commune de Montferrand, - les
Source officielle8ème chambre
650d30d571dfcd831820107f
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Par exploit du 19 avril 2022, la société Moneron a saisi le Président du Tribunal de commerce de Lyon d'une demande de rétractation de son ordonnance.
Source officielleChambre commerciale 3-2
677f6617e034c1f8dc45880b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
cette qualité au siège social Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20240551 Plaidant : Me Thierry MONTERAN
Source officielleRéférés Cabinet 2
669640c9f5112d8edd056c18
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Monsieur [K] [Z] s’est porté caution de la SARL MONFORENS FINANCE.
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018314423
3 mars 2008
3 mars 2008
Article 2 : La demande présentée par la commune de Montferrat devant le juge des référés du tribunal administratif de Nice est rejetée.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100042_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
A cet égard, il ressort des pièces du dossier que le maire de Montferrat a saisi le préfet pour avis conforme le 25 septembre 2020.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd93909
18 janvier 2017
18 janvier 2017
.- né le 7 Mars 1979 à Capesterre Belle-Eau (971)- Actuellement hospitalisé à Montéran (Saint-Claude)- Demeurant ...à Capesterre Belle-Eau A l'audience du 18 Janvier 2017, à 10 heures 30, M.
Source officielleJEX MOBILIER
6865a64172b7e1b6bf1e34c4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
CM-CIC LEASING SOLUTIONS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN - ESPAGNO - SALVADOR, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats postulant
Source officielle1ere Chambre Section 1
6a17cdf4cdc6046d47305837
27 mai 2026
27 mai 2026
TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU VINGT SEPT MAI DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANTE SOCIETE de droit étranger QBE EUROPE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jacques MONFERRAN
Source officielleAUDIENCE PUBLIQUE DES REFERES (1ER ETAGE)
69e1eba9cdc6046d478c0434
16 octobre 2025
16 octobre 2025
GORRIAS, Avocat au barreau de Toulouse, ET PARTIE DÉFENDERESSE : * SAS JOHN COCKERILL SLETI Immatriculée sous le numéro 478 150 238 ayant son siège social [Adresse 3] représentée par : Me Jacques MONFERRAN
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01891_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
D E C I D E : Article 1er : La requête de la commune de Monneren est rejetée.
Source officielleChambre Commerciale
67134bea208351cec6586597
17 octobre 2024
17 octobre 2024
société Caroma, la société Monforens Finance a renoncé à facturer ses prestations de service et en contrepartie il a été fait le choix de rembourser le compte courant d'associé de la société Monforens
Source officiellePage 5 sur 28
Monferran, Lisa
17/12/2025
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MONFERRAN, Jannick, Marie-Paule, Patricia, Dolorès
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
17/10/2025
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Monferran, Daniel
25/09/2025
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SCI MONFERRAN GARCIA
02/05/2025
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Monferran, Jannick Marie-Paule Patricia Dolorès
20/04/2025
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