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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7f4
14 février 2008
14 février 2008
A..., - annule le commandement de payer aux fins de saisie-vente signifié à Monsieur Michel A... par la société MAALDRIFT BV le 16 novembre 2006, - déboute Monsieur Michel A... de sa demande de dommages-intérêts
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
627df9460d41e0057d43e64d
12 mai 2022
12 mai 2022
] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Benoît PRUVOST de la SELARL 28 OCTOBRE SOCIÉTÉ D'AVOCATS A LA COUR DE PARIS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0246, substitué par Me Jean-Baptiste
Source officielleAF - Etat des personnes
688d10a6afe88dc815dd906a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[L] [N] DEMANDERESSE Madame [O], [B], [G] [A] née le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 8], demeurant [Adresse 5] assistée de son curateur [Adresse 10] [Adresse 6] représentés par Maître Jean Michel
Source officielle4ème chambre
69e92774cdc6046d472dcf76
2 avril 2026
2 avril 2026
ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 2 avril 2026 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS BéCa [Localité 1] [Adresse 1] comparant par SELARL ORTOLLAND & Associés [Adresse 2] [Courriel 1] et par Me Baptiste
Source officielleChambre 2-4
67ad9139668940826449c21e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[S] [P] [T] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Jean-baptiste GOBAILLE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [R] [N] [M] [O] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Marie-lorraine
Source officiellecr
6137255ccd5801467741d084
22 octobre 1991
22 octobre 1991
VERSAILLES, en date du 10 janvier 1990, qui a déclaré amnistiée, par application de la loi du 20 juillet 1988, la condamnation prononcée par ladite Cour, le 18 septembre 1985, à l'encontre de Francis Y..., Michel
Source officielleTrib. de Commerce
69b3c69acdc6046d47823877
4 avril 2025
4 avril 2025
Défendeur (s) : RACHOUQUE SARL [Adresse 1] Représentant (s) : Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Nathalie LE MEUR Juges : Monsieur Jean YVARD Monsieur Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f161
8 février 2012
8 février 2012
13510 EGUILLES assistée de la SELARL MARCIALIS, avocats au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, et de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA Monsieur Jean Baptiste
Source officielleciv2
607941059ba5988459c3ff6a
19 avril 1972
19 avril 1972
ANGE BAPTISTE SUR LA LISTE ELECTORALE DE LA COMMUNE DE PANCHERACCIA, MAIS QUE CES DECISIONS SONT CASSEES PAR LE PRESENT ARRET ; QU'IL S'ENSUIT QUE LA DECISION CRITIQUEE, QUI A ORDONNE L'INSCRIPTION DE
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84dd7
27 septembre 2000
27 septembre 2000
Des éléments du dossier, il ressort que Monsieur Michel X..., administrateur légal de ses deux enfants alors mineurs, Baptiste et Y... a ouvert au nom de Baptiste à la X. un livret A portant le N° 24851400
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300985
9 septembre 2014
9 septembre 2014
Jean-Baptiste X..., devenant propriétaire des parcelles vendues à la SCI des Joger le 24 août 1976 ; que pour revendiquer l'existence à son profit d'une servitude conventionnelle de passage, M.
Source officielleciv3
61372100cd580146773f029e
11 octobre 1989
11 octobre 1989
, en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1987 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit de la société à responsabilité limitée HOTEL DE LA PAIX, dont le siège est 17, place Jean-Baptiste
Source officielleciv2
613721b4cd580146773f64dc
18 mars 1992
18 mars 1992
Jean-Baptiste Y..., demeurant à Tox (Haute-Corse), 3°) de M. Jacques Z..., demeurant ...
Source officielleciv2
6137225acd580146773fc413
8 mars 1995
8 mars 1995
Jean-Baptiste A..., demeurant ... aux Angles (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1995 par le tribunal de Prades, en matière électorale, au profit : 1 / de M.
Source officielle4 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008044822
28 décembre 2001
28 décembre 2001
T..., demeurant ..., Jean-Michel U..., demeurant ... et Mmes Brigitte M..., demeurant impasse des Chênes, boulevard Ducros à Villeneuve-les-Avignon (30400), Nicole O..., demeurant ... et Monique R...,
Source officielle8ème chambre
69eb80accdc6046d47631c21
9 avril 2025
9 avril 2025
par Me Jean-Baptiste PILA [Adresse 2] DEFENDEUR SASU SAINT MICHEL [Adresse 3] RCS NANTERRE : 883440638 2020 B 4480 Enseigne : [Etablissement 1] - Artisan Boulanger Représentant légal : GROUPE EIPRA
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93952
31 janvier 2017
31 janvier 2017
Jean-Baptiste Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b08
24 novembre 2015
24 novembre 2015
né le 20 Avril 1970 à SAINT MALO (35400) ... 35430 SAINT PERE MARC EN POULET Représenté par Me Michelle PIERRARD de la SELARL ALPHA LEGIS, avocat au barreau de SAINT-MALO INTIMÉE : Madame
Source officielle2e chambre civile
66ff85b5a4ff9ec259c0970e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au dit siège ordonnance d'irrecevabilité des conclusions en date du 08/02/24 [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Jean baptiste
Source officiellecr
613725abcd5801467741fa65
12 décembre 1996
12 décembre 1996
Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 17 janvier 1996, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 14 mois avec sursis, 50 000
Source officiellePage 5 sur 34
GARAGE THAREL DUWAT, BAUTISTA, Michel
16/01/2014
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GARAGE THAREL DUWAT, BAUTISTA, Michel
24/12/2013
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BAUTISTA, Michel
24/12/2013
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Bautista, Pierre, Jean,, Joseph,, Michel
17/07/2008
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WEB CONCEPT STORE, BAUTISTA, Pierre Jean, Joseph, Michel
16/05/2008
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