Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 7
603705d6fae4fba09dfa1fd6
24 juin 2015
24 juin 2015
Car, comme Don Juan, [D] [C] est devenu éperdument amoureux de cette Elvire qui lui résistait, » Y-at-il eu passage à l'acte ' « Cela leur appartient » conclut-il.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200968_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Jean, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1bc
16 avril 2007
16 avril 2007
Jeanne et Lucien sont maintenant âgés de 8 et 7 ans.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110519
12 juillet 2017
12 juillet 2017
Jean-Pierre A..., domicilié [...], 3°/ à Mme B... A..., épouse C..., 4°/ à Mme Aline A..., toutes deux domiciliées [...], 5°/ à Mme D...
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6319878151eeae4f1309d2c4
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Jean-François DE CHANVILLE, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-146347
5 août 2014
5 août 2014
Cela le mettra à l’abri de la folie meurtrière de Jean-Marie Villemin et permettra aussi (et surtout) aux gendarmes de vérifier son alibi et celui de sa famille pendant la journée du 16 octobre. (...)
Source officiellecr
écembre 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Samuel Y
6137261ccd58014677423050
2 septembre 2004
2 septembre 2004
démontrent que Sandrine X..., majeure au moment des faits, ne souffrait pas d'un handicap mental tel qu'elle ne puisse avoir un véritable consentement en matière sentimentale et sexuelle ; qu'en outre, cette jeune
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2303811_20230617
17 juin 2023
17 juin 2023
l'arrêté préfectoral n°DS-BSIRA/2023-58 du 15 juin 2023 portant interdiction de toute manifestation et de tout rassemblement du vendredi 16 juin 20h au lundi 19 juin 2023 à 8 h sur les communes de Saint-Jean-de-Maurienne
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c087
22 mai 2008
22 mai 2008
Monsieur Philippe, Jean, François A...
Source officielle2ème chambre section A
6274bce12799a9057d5dd19b
5 mai 2022
5 mai 2022
le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 7] (42) [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Jean-François
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2300638_20230224
24 février 2023
24 février 2023
C a déjà fait l'objet d'une mesure d'éloignement et d'une précédente mesure d'interdiction du territoire français et que sa relation amoureuse alléguée avec une ressortissante française est particulièrement
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88141
3 janvier 2006
3 janvier 2006
.-45140 SAINT JEAN DE LA RUELLE Partie civile, appelant, intimé Comparant Assisté de Maître LEGRAND Pascal, avocat au barreau d'ORLÉANS de la scp LEGRAND LEGRAND-LEJOUR PONTRUCHE COMPOSITION DE LA COUR
Source officiellecr
61372557cd5801467741ce43
10 avril 1991
10 avril 1991
Il me semble que mon mari est amoureux d'une enfant. Il s'agit là d'une affaire d'argent car mon mari a bon coeur et donne beaucoup d'argent.
Source officielleOQTF 6 semaines - M. KACZINSKI
DTA_2207864_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Jean-Christophe Boursin, secrétaire général pour les affaires régionales des Pays de la Loire.
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2202395_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Le requérant se prévaut de ces stipulations en faisant valoir qu'il vit en France depuis plusieurs années, période pendant laquelle il n'a pas manqué de tisser des liens amicaux et surtout amoureux.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e033
30 mai 2011
30 mai 2011
Signé par Jean-Charles GOUILHERS, président et par Christine SENTIS, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110282
4 mai 2017
4 mai 2017
Françoise n'a plus de contact avec Monsieur Jean X..., celle-ci me précise « il me tord les poignets » sans s'étendre davantage. Elle reconnaît depuis se sentir mieux.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101274
6 novembre 2013
6 novembre 2013
Jean-Philippe X... ne justifie pas avoir été reconnu par M. Patrice Y... ; Aux motifs propres que « M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2502252_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
En centre de placement immédiat, en centre éducatif renforcé ou en foyer accueillant principalement des jeunes issus des quartiers prioritaires de la ville ; / 2.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2503507_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
En centre de placement immédiat, en centre éducatif renforcé ou en foyer accueillant principalement des jeunes issus des quartiers prioritaires de la ville ;/ 2.
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