X... a exercé de 1978 à son décès en 1996 les fonctions de syndic de la copropriété du Centre commercial Blois 2 ; que lui imputant des fautes, le syndicat des copropriétaires et M.

Le 20 juin 2024, Madame [M] [H] a assigné par actes d’huissier Monsieur [S] [L] devant le président du tribunal judiciaire de Blois pour solliciter une expertise en référé.

[O] devant le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire de Blois aux fins de partage.

Hubert Y..., ès qualités de mandataire-liquidateur de la société anonyme Blois tourisme, dont le siège social est à Blois (Loir-et-Cher), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1988 par la cour

René Y..., 2°/ Mme Armelle Y..., tous deux domiciliés [...], contre le jugement rendu le 29 juin 2017 par la juridiction de proximité de Blois (juge de proximité), dans le litige les opposant à Mme

2021 La caisse primaire d'assurance maladie de Loir-et-Cher, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° S 19-20.239 contre le jugement rendu le 9 mai 2019 par le tribunal de grande instance de Blois

télécopieur au greffe de la cour d'appel ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le mémoire rédigé en faveur de Philippe X... par son avocat, inscrit au barreau de Blois

formé par la société AFP 45, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                              , contre le jugement rendu le 22 septembre 2016 par la juridiction de proximité de Blois

unique du pourvoi principal, pris en ses trois premières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 mars 1993), que la société d'économie mixte d'aménagement et rénovation du secteur Saint-Blaise

dématérialisé n°: 1265309857153463 Monsieur [S] [K] né le 07 Janvier 1964 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Matthieu MICOU de la SCP DIKAIA AVOCATS, avocat au barreau de BLOIS

[M] [I] et Mme [V] [P] [I] domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Flora OLIVEREAU, avocat au barreau de BLOIS INTIMÉE : S.A.

cassation se saisit d'office en vue du rabat de son arrêt n° 459 F-D rendu le 27 mai 2020 sur le pourvoi n° F 19-15.974 en cassation d'un jugement rendu le 23 avril 2019 par le tribunal d'instance de Blois

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 27 février 1996), que, par jugement du 21 novembre 1983, le tribunal de commerce de Blois

assureur, ou encore le taux d'alcoolémie de ce dernier qui, en l'espèce, n'atteignait que 0,1 g/1000 ; et aux motifs du jugement confirmé que Constant X... circulait sur la RN 152 dans le sens Orléans-Blois

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Bliss

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Blois, 25 novembre

chefs d'infraction au permis de construire et d'infraction au plan d'occupation des sols ; que dès lors, en considérant, ainsi qu'il résulte du rappel des termes du jugement du tribunal correctionnel de Blois

et de déshabillage soient réalisées dans l'entreprise ou sur les lieux du travail, et en accordant une contrepartie aux salariés tout en constatant qu'une partie seulement des salariés portaient une blouse