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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CIVIL_EX-TI
685f100502c5b8c8ca161527
8 janvier 2025
8 janvier 2025
AUGIS DÉBATS : A l'audience publique du 08 janvier 2025 DÉCISION : Annoncée pour le 08 JANVIER 2025 par mise à la disposition au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCIVIL_EX-TI
685f104e02c5b8c8ca16191a
2 octobre 2024
2 octobre 2024
AUGIS DÉBATS : A l'audience publique du 02 octobre 2024 DÉCISION : Prononcée le 02 OCTOBRE 2024 par mise à la disposition des parties au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCIVIL_EX-TI
685f105302c5b8c8ca161a27
2 avril 2025
2 avril 2025
AUGIS DÉBATS : A l'audience publique du 02 Avril 2025 DÉCISION : Prononcée le 02 AVRIL 2025 par mise à la disposition des parties au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66158574db5098996d5a90ae
8 avril 2024
8 avril 2024
SOCIAL - CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 08 Avril 2024 Florence AUGIER
Source officielleciv1
6137230dcd58014677404c5e
7 avril 1998
7 avril 1998
Michel X..., demeurant chemin des Augiers, Les Augiers, 04000 Digne, agissant tant personnellement qu'ès qualités de tuteur de Mlle Suzanne, Marie Z..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1995
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
679297e7304ff28fe37e3487
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Elodie RIFFAUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #K0101 à Société AIR INDIA (NATIONAL AVIATION COMPANY OF INDIA LIMITED), dont le siège social est sis [Adresse 2], représentée par Me Valérie AUGROS
Source officielleciv3
60794bf69ba5988459c4457b
9 juillet 1980
9 juillet 1980
ONT VENDU A AUGRY, LE 9 FEVRIER 1976, UN DOMAINE AGRICOLE, SOUS LA CONDITION SUSPENSIVE DU NON-EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION DE LA SAFER DE BOURGOGNE ; QUE, LA SAFER AYANT EXERCE SON DROIT DE PREEMPTION
Source officiellesoc
6079b0c39ba5988459c501a9
20 juillet 1981
20 juillet 1981
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE POUR CONDAMNER LA SOCIETE AUGROS A PAYER UNE INDEMNITE DE LICENCIEMENT A MME X...
Source officielleCIVIL_EX-TI
685f104702c5b8c8ca1617d8
2 octobre 2024
2 octobre 2024
AUGIS DÉBATS : A l'audience publique du 02 octobre 2024 DÉCISION : Annoncée pour le 02 OCTOBRE 2024 par mise à la disposition au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCIVIL_EX-TI
685f105402c5b8c8ca161a72
2 octobre 2024
2 octobre 2024
AUGIS DÉBATS : A l'audience publique du 02 octobre 2024 DÉCISION : Annoncée pour le 02 OCTOBRE 2024 par mise à la disposition au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCIVIL_EX-TI
685f100402c5b8c8ca1614d3
8 janvier 2025
8 janvier 2025
AUGIS DÉBATS : A l'audience publique du 11 décembre 2024 DÉCISION : Annoncée pour le 08 JANVIER 2025 par mise à la disposition au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle5e chambre civile
65a780b88121050008662d23
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Représenté par Me Clément BERMOND de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Marie GALLE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Camille AUGIER
Source officielle5e chambre civile
65a780bc8121050008662d25
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Représenté par Me Clément BERMOND de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Marie GALLE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Camille AUGIER
Source officielle6e Chambre A
616263c110de15342de147b5
19 septembre 2013
19 septembre 2013
ARRÊT AU FOND DU 19 SEPTEMBRE 2013 N° 2013/455 Rôle N° 12/12147 [Z] [P] épouse [N] C/ [D] [N] Grosse délivrée le : à : Me CEYRAC AUGIER
Source officielleChambre 07
69f2cedfcdc6046d4709cc63
17 octobre 2025
17 octobre 2025
[J] [B],Responsable en france, [Adresse 4] comparant par Me Valérie AUGROS [Adresse 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M. Pierre GIRAUD Juges : M.
Source officielleChambre 07
69f2cfe0cdc6046d4709dcd7
17 octobre 2025
17 octobre 2025
[F] [Q],Responsable en france, [Adresse 5] comparant par Me Valérie AUGROS [Adresse 6] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M. Pierre GIRAUD Juges : M.
Source officielleChambre 07
69f2cff7cdc6046d4709de72
17 octobre 2025
17 octobre 2025
[R] [T],Responsable en france, [Adresse 5] comparant par Me Valérie AUGROS [Adresse 6] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M. Pierre GIRAUD Juges : M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6719e50a5857dd64cbdaa60c
23 octobre 2024
23 octobre 2024
AUGURI DEVELOPPEMENT prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège S.A.S.
Source officielleciv1
61372259cd580146773fc38f
21 mars 1995
21 mars 1995
Patrick C..., demeurant chemin des Augiers, Les Augiers, à Digne-les-Bains (Alpes de Haute-Provence), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation
Source officielleCIVIL_EX-TI
685f100202c5b8c8ca1614a2
8 janvier 2025
8 janvier 2025
AUGIS, Greffier. LE GREFFIER LE PRÉSIDENT
Source officiellePage 5 sur 33