celui-ci a été dument livré à AUDRIX le 3 février 2021.

ERICK AUGIER c/ S.A.S.

qu'en juin 2000, Mme X... a, sur le fondement de deux relevés de compte établis à son nom en octobre 1970 et juin 1971 par la Société générale, organisme dépositaire, et d'un courrier de la société Augis

et que soit établie l'impossibilité technique du retrait de ce dispositif ; qu'au cas d'espèce, il résulte de la procédure que les dispositifs de géolocalisation et de sonorisation du véhicule Toyota Auris

Sur le moyen unique du pourvoi de la Société Nouvelle des Transports Augris et Renard, pris en ses deux branches et sur le moyen unique du pourvoi de la société Agenaise de Transport et d'Affrêtement Routiers

et que soit établie l'impossibilité technique du retrait de ce dispositif ; qu'au cas d'espèce, il résulte de la procédure que les dispositifs de géolocalisation et de sonorisation du véhicule Toyota Auris

QUALITE DE COMMISSIONNAIRE, AU TRANSPORT D'UN LOT DE NECTARINES D'HENDAYE (FRANCE) A WUPPERTAL ET A COLOGNE (ALLEMAGNE FEDERALE), CELLE-CI EN A CONFIE L'EXECUTION A LA SOCIETE NOUVELLE DE TRANSPORTS AUGRIS

aux motifs adoptés que Patrice Y... conteste que les pékinois puissent gêner son voisin; que les gendarmes ont, néanmoins, constaté des aboiements alors qu'ils étaient devant la maison de Robert Aurier

(Vaucluse), 2 ) la société anonyme Entreprise Augier, dont le siège est avenue Victor Hugo, à Vaison-la-Romaine (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1992 par la cour d'appel de Nîmes

La SPFPL AUGRIS a déposé le 24 janvier 2020 une réclamation préalable qui a été rejetée le 15 juin suivant.

Eps aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Augry Eps à payer à Mme Y... la somme de 3 000 euros ; rejette la demande de la société Augry Eps ; Ainsi fait et

d'annuler le jugement du 27 décembre 1990 par lequel le tribunal administratif de Nice a rejeté sa demande dirigée contre la décision du 21 janvier 1986 par laquelle le préfet du Var a supprimé Port Auguier

AUX MOTIFS QUE « 2) Sur la demande de Madame Z... contre la Société AUGRY (…) que si la Société AUGRY EPS a manifestement fait preuve de légèreté et de négligence dans l'accomplissement de sa mission

AUGIS [******] Vu les conclusions déposées le 2 août 2005 pour la S.A.

Par acte sous seing privé du 2 mai 2005, la SARL HUBERT AUGRIS a vendu à la société ERMAP un fonds de commerce de fabrication de moules pour l'injection plastique.

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Auris aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Auris

ALBIN, AGENT GENERAL DE LA COMPAGNIE D'ASSURANCES LA PROTECTRICE, AUGIER A SOUSCRIT DEUX POLICES POUR LE MEME VEHICULE, L'UNE AUPRES DE LA COMPAGNIE LA PROTECTRICE POUR LE RISQUE "RESPONSABILITE CIVILE

La société Auris a interjeté appel le 10 septembre 2018 Par conclusions déposées le 7 juin 2019 fondées sur les articles 1147, 1152 et 1315 anciens du code civil, la société Auris demande à la cour