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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
642fb694cece1704f5747780
4 avril 2023
4 avril 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 7 FEVRIER 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 12 NOVEMBRE 2024. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
679331cf31df9338379d2745
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 19 NOVEMBRE 2024. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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22 octobre 2024
22 octobre 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 25 JUIN 2024. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
66177dabe5d80f0008c2e814
9 avril 2024
9 avril 2024
- Signé par Madame Nathalie LAUER, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officielleJuge Libertés Détention
68016fce70f05fda0a95cfac
8 avril 2025
8 avril 2025
) DÉFENDEUR : la personne faisant l’objet des soins : Monsieur [M] [F] né le 06 Juillet 1970 à [Localité 4] (ESSONNE), demeurant [Adresse 3] Actuellement hospitalisé Comparant, assisté de Me Alexia
Source officielle1ère chambre
DTA_2400885_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
arrêté du 23 février 2024 par lequel le maire de Couchey s’est opposé à sa déclaration préalable de travaux en vue de l’aménagement d’un garage existant en habitation sur un terrain situé 3 impasse Alexis
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00330_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
B R, Mme Q N et Madame P O ont demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, à titre principal, de condamner le centre hospitalier de Chaumont à réparer les préjudices qu'ils estiment avoir
Source officielleciv2
613722e0cd58014677402a38
9 juillet 1997
9 juillet 1997
Alexis O..., 6°/ de Mme Lucienne O..., épouse T..., 7°/ de M. Jean-Claude XH..., 8°/ de Mme Arlette G..., épouse U..., 9°/ de M. Francis XY..., 10°/ de Mme Denise XB..., 11°/ de M.
Source officielleJ.L.D.
661d708e082b40ce99b67ab2
13 avril 2024
13 avril 2024
personne de son choix) et l'avoir informé des possibilités et des délais de recours contre toutes décisions le concernant ; En l'absence du procureur de la République avisé ; Après avoir entendu Maître Alexis
Source officiellePS ctx technique
67169b83b098d256e1fd457b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Monsieur JACQUELET, Assesseur Monsieur VESSIERE, Assesseur assistés de Paul LUCCIARDI, Greffier à l'audience des débats et Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62c7cad0cb8dca058e3e7df8
5 juillet 2022
5 juillet 2022
- Signé par Madame Sophie GRALL, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65a8d4cfe12c85000874afab
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 14 NOVEMBRE 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielleJLD
6a0cc884cdc6046d473bd6ba
19 mai 2026
19 mai 2026
Comparant par Mme [Y] munie d’une délégation de signature DÉFENDEUR Monsieur [W] [P] né le 16 Mars 2006 à [Localité 4] (MADAGASCAR), demeurant Centre éducatif [Adresse 2] Comparant et assisté de Me Alexis
Source officielle1ère Chambre
69fc2bcbcdc6046d47e36843
5 mai 2026
5 mai 2026
INTIMÉS SUR APPEL INCIDENT Monsieur [Z] [M] pris en son nom propre et en qualité de membre de l'indivision successorale de sa s'ur défunte, [V] [M] demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
68130504e66d7f6b7b71ed5d
29 avril 2025
29 avril 2025
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, greffier lors des débats Madame Odalène DE AZEVEDO ALCANTARA, greffier lors du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 11 FEVRIER 2025.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65b367dc8c0355000835f4bb
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 7 NOVEMBRE 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielleChambre sociale
6274bc7f2799a9057d5dd04d
5 mai 2022
5 mai 2022
RUL/CH [M] [I] C/ [N] [H] - ès qualités d'administrateur judiciaire de l'Association [11] UNÉDIC DÉLÉGATION AGS CGEA - AGS CHALON SUR SAONE S.E.L.A.R.L.
Source officielle1re chambre civile
63c105a3bf9fd47c90a137dd
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Jean-Hugues CHAUMARD de la SCP CHAUMARD TOURAILLE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 96 INTIMÉS : Monsieur [O] [X] de nationalité Française [Adresse 13] [Localité 8] Représenté par Me Alexis
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6883ee2a2a8fb67db7b482e2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
_______________________ Pôle social JUGEMENT DU 04 JUILLET 2025 DEMANDEUR : Monsieur [S] [J] né le 02 Mars 1960 à [Localité 12] [Adresse 3] [Localité 6] de nationalité Française représenté par Me Alexia
Source officiellePage 5 sur 11