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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
J.L.D.
68e5879b0e2901d10fa6018a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
2] conformément à la convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En présence de Madame [G] [O], régulièrement convoquée, assistée de Me Alexa
Source officielleJ.L.D.
68e587990e2901d10fa6012c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l’absence de Monsieur [L] [Z], régulièrement convoqué (refus de comparaître), représenté par Me Alexa
Source officielleJ.L.D.
68e5879a0e2901d10fa60166
7 octobre 2025
7 octobre 2025
convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l'absence de Monsieur [V] [C], régulièrement convoqué (refus de comparaître), représenté par Me Alexa
Source officielleJ.L.D.
68e5879b0e2901d10fa6017e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l'absence de Madame [N] [K], régulièrement convoquée (refus de comparaître) représentée par Me Alexa
Source officielleJ.L.D.
68e587970e2901d10fa600d9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l’absence de Monsieur [V] [Y], régulièrement convoqué, (refus de comparaître) représenté par Me Alexa
Source officielleJ.L.D.
68e587960e2901d10fa600ac
7 octobre 2025
7 octobre 2025
1] conformément à la convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En présence de Madame [H] [E], régulièrement convoquée, assistée de Me Alexa
Source officielleChambre Sécurité Sociale
631ade08f575634f1371ed8e
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officielleChambre Etrangers/HSC
688d9ccda7cb93066e44395c
31 juillet 2025
31 juillet 2025
COUR D'APPEL DE RENNES N° 25-154 N° RG 25/00540 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WBRR JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f106
20 février 2012
20 février 2012
compensatoire, la somme de 30 000 € en capital, - débouté Christine Y... de sa demande de dommages et intérêts, - dit que les père et mère exerceront conjointement l'autorité parentale sur l'enfant Alexis
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:462654.20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M. A C de Vendeuil, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1. Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielleciv3
613720f1cd580146773efb04
18 mai 1989
18 mai 1989
Chapron, conseillers référendaires ; M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
688d9cc2a7cb93066e443952
31 juillet 2025
31 juillet 2025
COUR D'APPEL DE RENNES N° 25-156 N° RG 25/00545 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WBTH JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd9156b
14 mai 2014
14 mai 2014
Alexis en licenciement sans cause réelle et sérieuse -condamne la SARL CARROSSERIE H...en la personne de son représentant légal à verser à Monsieur X...
Source officielleciv3
6137210dcd580146773f093b
11 octobre 1989
11 octobre 1989
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE NANTES, représenté par son directeur général Monsieur Georges X..., demeurant à Nantes, place Alexis
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101364
2 décembre 2015
2 décembre 2015
lui permet pas de consentir au projet de mariage ; que selon le docteur Y..., entendu dans le cadre d'une commission rogatoire, Stéphane X... ne peut communiquer et se trouve dans un état végétatif chronique
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6894359d2f9f358a417218cc
31 juillet 2025
31 juillet 2025
COUR D'APPEL DE RENNES N° 25-151 N° RG 25/00533 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WBQJ JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Alexis
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007612501
9 janvier 1974
9 janvier 1974
LE 26 JUIN 1961 ; QU'AU PASSIF DE LA SOCIETE ABSORBEE FIGURAIT LE MONTANT DE LA REDEVANCE DE PEREQUATION SUR LES IMPORTATIONS DE FERRAILLES QUI, A CETTE DATE ETAIT DUE A LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62f34a3d82b27805d4d3c101
26 juillet 2022
26 juillet 2022
- Signé par Madame Sophie GRALL, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93723
24 novembre 2016
24 novembre 2016
C/ SCP DESLORIEUX, ès qualités de liquidateur judiciaire de l'EURL COTE TERROIR ET EXOTISME CGEA-AGS DE CHALON-SUR-SAONE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE-AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON
Source officielleChambre Etrangers/HSC
688d9ccba7cb93066e44395a
31 juillet 2025
31 juillet 2025
COUR D'APPEL DE RENNES N° N° RG 25/00541 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WBS7 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Alexis
Source officiellePage 1 sur 11