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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd865fb
29 janvier 2003
29 janvier 2003
SILIROC prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Zone industrielle de Vauvert BP 09 30600 VAUVERT représentée par Me Philippe BRUNET,
Source officielleJuge des référés
DCA_26NC00480_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Rauscher, MMA IARD, AXA France IARD, Orly Arkedia, Arches Demolition, Areas Assurances, Richter Architectes et Associés, SIB, Etudes, Solares Bauen, C2BI, Ingenierie et Développement, Euro Sound Project, Valterra
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:496643.20241227
27 décembre 2024
27 décembre 2024
20 juillet 2017 autorisant la société Energies des Hauts de la Rigotte à exploiter un parc éolien de huit aérogénérateurs et deux postes de livraison sur le territoire des communes de Charmes-Saint-Valbert
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd9124f
13 mars 2014
13 mars 2014
Jean-Louis Z..., MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, SARL BEG ESOP, SA AVIVA ASSURANCES GS-iB vente Grosse délivrée à Maître VALIERE-VIALEIX, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91ad5
30 septembre 2014
30 septembre 2014
.-19100 BRIVE représenté par Me CLARISSOU, avocat au barreau de TULLE/ USSEL, Me VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 5743 du 29/ 10/
Source officielleCh. Sociale -Section A
64a50c90b8594705dbfcca79
4 juillet 2023
4 juillet 2023
du Tribunal de commerce de Vienne du 15 mars 22 prononcant la liquidation judiciaire de la SARL MAISONS CERRUTI, [Adresse 2] [Localité 8] A l'audience sur incident du 20 juin 2023, Nous, Valéry
Source officielleCh. Sociale -Section A
64ae4aefa1775905dba3bb90
11 juillet 2023
11 juillet 2023
barreau de GRENOBLE, et par Me Ariane SCHUMAN-DREYFUS de la SELARL BUREAU D'ETUDES JURIDIQUES PEYRE, avocat plaidant inscrit au barreau de PARIS, A l'audience sur incident du 12 juin 2023, Nous, Valéry
Source officielleService des référés
67783851e5fcd6312332e131
3 janvier 2025
3 janvier 2025
DEMANDEURS Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 9], représenté par son syndic la société VALIERE CORTEZ SYNDIC DE COPROPRIETE Chez son syndic la société VALIERE CORTEZ SYNDIC DE COPROPRIETE
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6711fab27603bf88a1884681
17 octobre 2024
17 octobre 2024
THONON-LES-BAINS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 25 Juin 2024, devant Madame Valéry
Source officielleChambre 9/Section 1
6708152c89f19e8c50f837b0
10 octobre 2024
10 octobre 2024
titre des années 2012 à 2015 ainsi qu’une déclaration de contribution exceptionnelle sur la fortune (CEF) au titre de l’année 2012 pour les parts qu’elle détient dans les sociétés WIND REAL ESTATE et VALFERE
Source officielleTARIFICATION
67f0bdf72b128a29976856fe
4 avril 2025
4 avril 2025
Société [4] C/ CARSAT RHONE-ALPES Copie certifiée conforme délivrée à : - Société [4] - CARSAT RHONE-ALPES - Me Valéry
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2533620_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Elle demande à ce que l’expertise se fasse au contradictoire de : la société DP.r, la société BC.n, la société Valero Gadan architectes & associés, la société Barthelemy Grino architectes, la société
Source officielle4ème chambre
DTA_2500672_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
sénégalais, né le 6 février 1996, est entré en France le 3 octobre 2020 muni d'un visa long séjour " étudiant " afin de suivre une troisième année de licence " sciences du langage " à l'Université Paul Valéry
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:1007DEC007004217
7 octobre 2021
7 octobre 2021
Stoyanov Pazardzhik 12/07/2021 02/08/2021 2,500 250 39412/20 01/09/2020 Ivan Georgiev CHIVCHIBASHIEV 1968 Valeri Stoyanov Pazardzhik 12/07/2021 04/08/2021 3,100 250 39919/20
Source officielle5ème - 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042386666
30 septembre 2020
30 septembre 2020
demande présentée devant la commission du contentieux du stationnement payant tendant à l'annulation de l'avis de paiement du forfait de post-stationnement émis le 17 février 2019 par la commune de Saint-Valéry-sur-Somme
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3ef
29 septembre 2008
29 septembre 2008
A..., maire de la commune de VALLIERES LES GRANDES, a affirmé qu'il était de bonne foi lorsqu'il a déposé plainte contre M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01737
11 juillet 2012
11 juillet 2012
Valéry a occupé un poste de cariste depuis le début de sa collaboration et non un poste d'aide câbleur comme indiqué à tort sur les premiers contrats, que ce soit au sein de la tréfilerie Nord ou de la
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0912DEC005001918
12 septembre 2024
12 septembre 2024
By judgment of 10 February 2016, the Brescia Court of Appeal considered that the land should be valued as agricultural.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03008_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
En l'occurrence, les parcelles cadastrées BI 87 et 88 sont situées sur la pointe de Vallières, à l'extrémité Sud-Est de l'avenue de la Vigie et sont occupées par un jardin d'agrément sur près de 60% de
Source officielleChambre commerciale
62c7cab1cb8dca058e3e7d11
7 juillet 2022
7 juillet 2022
BERTRAND, AUSSEDAT , SMALLWOOD, avocat au barreau de MONTPELLIER Le SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Marianne ROCHETTE, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey VALERO
Source officiellePage 49 sur 269