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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2006166_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Mathieu Sauveplane, président, - Mme Céline Letellier, première conseillère, - Mme Emilie Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 décembre 2023.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2006260_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Wyss, président, Mme Letellier, première conseillère, M. Hamdouch, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition du greffe, le 19 janvier 2023. La rapporteure, C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003192_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023. Le rapporteur, J-L. A Le président, C. SognoLa greffière, L.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003232_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Sauveplane, président, Mme Letellier, première conseillère, Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2023. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003575_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mars 2023. Le rapporteur, J-L. A Le président, T. Pfauwadel La greffière, A.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2000558_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Délibéré après l'audience du 27 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente rapporteur, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03820_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Délibéré après l’audience du 17 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106867_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2025. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000449_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mars 2023. Le rapporteur, J-L. A Le président, T. Pfauwadel La greffière, A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000466_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mars 2023. Le rapporteur, J-L. A Le président, T. Pfauwadel La greffière, A.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400961_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Wyss, président, Mme Letellier, première conseillère, Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2025.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2308133_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mars 2024. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2401247_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

Mathieu Sauveplane, président, - Mme Céline Letellier, première conseillère, - Mme Emilie Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 avril 2024.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2403260_20240828

Administratif

28 août 2024

28 août 2024

Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 août 2024. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404533_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Wyss, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2025. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2221918_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les observations de Me Letellier, substituant Me Pafundi pour M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004752_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2024. La rapporteure, C.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003811_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 1er septembre 2023 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme A, - les observations de Me Nallet-Rosado, pour M.

Source officielle
CC

soc

6079b1f59ba5988459c5463b

Cassation

11 février 1965

11 février 1965

LESSELIN. - AVOCATS : MM. ROUSSEAU ET RICHE. A RAPPROCHER : 11 JUILLET 1952, BULL. 1952, IV, NO 600, P. 432.

Source officielle
CC

soc

6079b1f79ba5988459c54807

Cassation

3 mars 1965

3 mars 1965

LESSELIN AVOCATS : MM. LANDOUSY ET COPPER-ROYER.

Source officielle

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