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92 020 résultats pour « Discours »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200834

Cassation

28 mai 2009

28 mai 2009

A... comme celui d'une régression affective majeure, avec une tonalité puérile du discours, d'un rétrécissement du champ existentiel avec évitement phobique, bégaiement émotionnel, anxiété, discours régressif

Source officielle

Page 49 sur 4601

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CC

cr

écembre 2005, qui, dans l'information suivie sur sa plaintec/Eric Y

6137263acd58014677423ec7

Cassation

17 octobre 2006

17 octobre 2006

seule ou accompagnée et que l'enfant s'était alors refusé à voir son père et "buvait les paroles de sa mère", avait une place d'adulte décidant de ce qu'il voulait faire, tenant exactement le même discours

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300864

Cassation

7 décembre 2022

7 décembre 2022

[C] [U], avait été dissous à compter du 30 juin 2020 sans que le bailleur en soit informé ni par l'un, ni par l'autre, la cour d'appel, qui a refusé de prononcer la résiliation du bail au motif erroné

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300233

Cassation

19 mars 2020

19 mars 2020

de l'article 961 du code de procédure civile, cependant que ces dispositions ont trait à la recevabilité des conclusions et non à celle de la voie de recours, la cour d'appel a violé ce texte par fausse

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00672

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

saisi le tribunal de grande instance afin d'être déchargée de ce supplément d'imposition ; Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande alors, selon le moyen, qu'il résulte des dispositions

Source officielle
CC

cr

6137260dcd58014677422981

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale, violation des droits de la défense ; "en ce que l arrêt attaqué a déclaré Alain X... coupable d avoir méconnu les dispositions

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-178845

Admin. suprême

23 octobre 2017

23 octobre 2017

concerne la condamnation pénale du requérant à une amende judiciaire en application de l’article 215 § 1 du code pénal, disposant l’infraction de l’apologie de crime ou de criminel, en raison d’un discours

Source officielle
CC

civ1

61372477cd58014677415bd8

Cassation

20 juin 2006

20 juin 2006

associatifs qui auraient manipulé son épouse, sur lesquels il a constitué un dossier impressionnant sans rapport avec la vie conjugale et que la plupart des témoignages produits tiennent globalement le même discours

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300072_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

Le jugement mentionné au point 1, même s’il relaxe les accusées au bénéfice du doute, note un discours péjoratif I...

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-13531

Admin. suprême

11 janvier 2022

11 janvier 2022

Elle estime qu’à ce titre, il aurait dû voir ses propos bénéficier, comme le discours parlementaire ou le discours politique, d’un haut degré de protection.

Source officielle
CC

cr

6079a8999ba5988459c4e37e

Cassation

4 juin 1975

4 juin 1975

JOUISSAIT DE L'IMMUNITE EDICTEE PAR L'ARTICLE 41, ALINEA 3, DE LA LOI DU 29 JUILLET 1881 ET COUVRANT LES DISCOURS PRONONCES ET LES ECRITS PRODUITS EN JUSTICE" ; ATTENDU QU'EN STATUANT AINSI, ET EN

Source officielle
TJ

JLD

68e88b343ea43407b9fba00d

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Lors de la période d’observation, il est relevé que le patiente présente un contact limité et que son discours est très peu élaboré et incohérent.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

68e88b6f3ea43407b9fbb472

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

soins immédiats auxquels son état ne lui permettait pas de consentir et qui généraient un risque grave d’atteinte à son intégrité ; il était fait état des éléments suivants - agitée, logorrhéique, discours

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e95f803ea43407b91131eb

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Conformément aux dispositions de l’article R. 3211-11 du code de la santé publique, copie de la saisine a été adressée à la personne qui fait l’objet des soins et au ministère public, lesquels, ainsi que

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e95f863ea43407b911328b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

difficile, d’un contact facile avec tendance au ludisme, d’une vaste idée délirante ésotérique et de persécution, et d’un discours incohérent par moment.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e0231674e929a9d8fb56bc

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Conformément aux dispositions de l’article R. 3211-11 du code de la santé publique, copie de la saisine a été adressée à la personne qui fait l’objet des soins et au ministère public, lesquels, ainsi que

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

695c0c0775782d5f06e39b9f

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

La régularité de la procédure n'est d'ailleurs pas discutée.

Source officielle
TJ

J.L.D.

695c3c8375782d5f06e6f752

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Fanny GEISS, Greffier, Statuant en premier ressort en qualité de magistrat du siège, après débats en audience publique ; Vu les dispositions

Source officielle
TJ

JLD

69742febcdc6046d4780dde6

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

janvier 2026 par le docteur [I] que Monsieur [W] a été admis dans un contexte de troubles du comportement sur la voie publique (perte de connaissance après consommation de toxique), agressivité et discours

Source officielle
TJ

JLD

6976e61fcdc6046d47b97a62

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Au jour de la rédaction de l’avis motivé, il est relevé que le patient est calme et compliant, que le contact est bon, que la thymie est neutre, qu’il n’y a pas de trouble du comportement et que le discours

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