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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Section - 3e Chambre
DTA_2202517_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Duchon-Doris, président, M. Gandolfi, premier conseiller, Mme Leravat, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 janvier 2023. La rapporteure, C.
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2124644_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Duchon-Doris, président, M. Feghouli, premier conseiller, M. Hélard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022. Le rapporteur, Le président, M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2114771_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Duchon-Doris, président, Mme Belkacem, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juin 2023. La rapporteure, A.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2115952_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Duchon-Doris, président, Mme Belkacem, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juin 2023. La rapporteure, A.
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2322167_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Duchon-Doris, président, - Mme Armoët, première conseillère, - Mme Guglielmetti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 décembre 2023. La rapporteure, E.
Source officielleSection 12 - Chambre 3 - OQTF 6 semaines
DTA_2328434_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Duchon-Doris, les parties n'étaient ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleSection 12 - Chambre 3 - OQTF 6 semaines
DTA_2328469_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Duchon-Doris, les parties n'étaient ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2218828_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Duchon-Doris, président, M. Errera, premier conseiller, Mme Abdat, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2023. La rapporteure, G. ABDATLe président, J.
Source officielleChambre civile Section 2
696b6746cdc6046d47a1e088
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Copie délivrée aux avoués le Le quatorze janvier deux mille vingt six, Nous, Saveria DUCOMMUN-RICOUX
Source officielleChambre commerciale 3-2
69e06e13cdc6046d4768845b
15 avril 2026
15 avril 2026
la Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le quatre Mars deux mille vingt six, assistée de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
68ef2a711643bddf8ff84d0f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique PITE, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
68ef2a711643bddf8ff84d11
14 octobre 2025
14 octobre 2025
cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique PITE, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielle2e chambre sociale
697b0711cdc6046d4711e375
28 janvier 2026
28 janvier 2026
: En application de l'article 916 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 DECEMBRE 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Véronique DUCHARNE
Source officielle1re chambre 2e section
643f891bad85da04f53a3d8a
18 avril 2023
18 avril 2023
la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Isabelle BROGLY, Magistrat honoraire, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielle1ère Chambre
69ce9f22cdc6046d47e18e23
2 avril 2026
2 avril 2026
de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION ***************** COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS Le juge de l’exécution : Stéphane DUCHEMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
66fce4168d6ea26f688daae0
1 octobre 2024
1 octobre 2024
cour composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président, Monsieur Cyril ROTH, Président, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielle1re chambre sociale
66fe356291b69e88a370fd1b
2 octobre 2024
2 octobre 2024
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Juin 2024,en audience publique, devant Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre chargé du rapport. et Mme Véronique DUCHARNE
Source officielleChambre commerciale 3-2
66fe358391b69e88a370ff25
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le quatre Septembre deux mille vingt quatre, assistée de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
668e2589fcf93851fdd649cb
9 juillet 2024
9 juillet 2024
composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président, Monsieur Cyril ROTH, Conseiller, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
687732e57032dd17d194ba1b
15 juillet 2025
15 juillet 2025
cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officiellePage 48 sur 364