Il est représenté devant la Cour par M e Angelo Tenchio, avocat à Piacenza.       Le 7 septembre 1994, M.

Angélo G..., demeurant à Villieu (Ain), chemin du Buchin, en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1988 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme D...

Angelo X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 mai 2000, où étaient présents : M.

Angelo H..., demeurant ..., 13 / M. Alain I..., demeurant ..., "Le Veronese", bât 2, 38000 Grenoble, 14 / M.

application, Having regard to the applicant's comments on the Government's unilateral declaration, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicants, Mr Vasko Dimitrov Popov, Mr Yosif Rangelov Angelov

{ width:3.2pt; display:inline-block } .sAC641E0E { width:218.8pt; display:inline-block }   PREMIÈRE SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 44076/98 présentée par Georgi Argirov ANGELOV

    The relevant domestic law in force after the 2017 amendments to the 2009 Act is set out in Dimitar Angelov v. Bulgaria (no. 58400/16, §§ 26-37, 21 July 2020).

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Angelita Y..., demeurant 27, cours Louis Blanc à La Seyne-sur-Mer (Var),

par Maître Gaëlle PENEAU-MELLET, avocate au barreau de RENNES, substituée à l’audience par Maître Youssef MEZROUI, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR ASSOCIATION DE [3] Représentée par Maître Angéline

DBVB-V-B7H-BK2JH Ordonnance n° 2025/M238 Association DESTINATION BASKET prise en la personne de son président, représentant légal en exercice Représentant : Me Philippe KAIGL de la SCP KAIGL - ANGELOZZI

son gérant en exercice domicilié-qualité au siège social sis 111 Cours Napoléon 20000 AJACCIO Représentée par Me Georges POMIES RICHAUD, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Angélise

CM-CIC LEASING SOLUTIONS (CCLS) Grosse délivrée le 02-10-24 à Me Angéline BINEL Me Fanny CULIE Me Ophélie BENOIT-DAIEF REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR

né le 15 Juin 1952 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA Mme Graziella

L’affaire concerne le meurtre de proches des requérants, Kuncho Angelov et Kiril Petkov, par un membre de la police militaire qui tentait de les arrêter.

né le 25 Octobre 1938 à BASTIA (20200) ... 20600 BASTIA assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE

ou Hayette X... et/ou Zellafa X... sis ... 75018 Paris, ainsi que les locaux professionnels et leurs dépendances susceptibles d'être occupés par le Crédit du Maroc sis ..., 75017 Paris, et désigné Angélique

text-align:center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt } .sADADF4A7 { font-family:Arial; text-decoration:underline }     PREMIÈRE SECTION     AFFAIRE ANGELO

", de " clan ", de " rue Saint Angelo " où les deux soeurs résidaient dans une maison construite par les époux C...- D..., étaient synonymes, l'intéressée considérant qu'elles avaient eu une part non

28 October 1997, by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 of the Convention relating to the application lodged on 18 November 1995 by an Italian national, Mr   Angelo