Pier-Angelo, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAR, en date du 7 juin 2002, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, l'a condamné à 13 ans de réclusion criminelle ; Vu le mémoire produit

. ; 2°) Madame Fernande Y..., épouse Z..., demeurant ensemble à Berre l'Etang (Bouches-du-Rhône), les jardins de Cabriane Bat C6 ; 3°) Monsieur A... d'ANGELO, demeurant à Rognac (Bouches-du-Rhône

Angelo, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 26 septembre 1994, qui l'a condamné, pour délit de blessures involontaires et infractions à la réglementation relative à

X... coupable de vols précédés, accompagnés ou suivis de violences ayant entraîné la mort d'Angelo A..., l'a condamné à la peine de vingt-cinq ans de réclusion criminelle, avec une période de sûreté des

Angelo, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 2007, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et à

Albert Z..., demeurant Résidence Thalassa à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Colcombet, les

Angélo, - La SOCIETE COGETRA, civilement responsable - LE BUREAU CENTRAL FRANCAIS, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX en PROVENCE, 7ème chambre, en date du 8 novembre

(CO) Italie, 3°/ de la société Longoni Arialdo Di Angelo, société de droit italien, dont le siège est ...

Angélo, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 15 septembre 1992, qui, pour la contravention d'excès de vitesse hors agglomération, l'a condamné à la peine de

d'exécution de sa mission et en vérifiant si celui-ci avait conservé sur son salarié les pouvoirs de lui donner des ordres et des instructions et d'en surveiller l'exécution ; à défaut, la société Angel's

Angelo, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 2004, qui, pour détention de denrées corrompues, l'a condamné à 5 ans d'interdiction d'exercice de l'activité

Attendu que Mme X... a été engagée par Mme Y..., en qualité de pharmacienne assistante, à compter du 24 avril 1995, suivant contrat à durée déterminée, pour assurer le remplacement d'une salariée Mme d'Angeli

; que Colette Z..., épouse X..., déclarait que l'ambiance familiale serait perturbée par les sautes d'humeur d'Angélique qui fréquenterait des gens peu recommandables qu'elle ramènerait à la maison ;

Angèle, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 27 octobre 1999, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamnée à 10 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts

l'arrêt attaqué a relaxé Michel X... des fins de la poursuite du chef de faux et usage de faux ; "aux motifs qu'une expertise graphologique a établi que le document contesté avait été signé par Angèle

Angelo la somme de 50 000 francs, à titre de dommages-intérêts pour licenciement abusif, alors que, selon le moyen, le conseil de prud'hommes avait, en application de l'article L. 122-14-5 du Code du travail

Rachid, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 2 novembre 1995, qui l'a débouté de ses demandes, après avoir relaxé Angelo Y... des fins de la poursuite du

sursis et d'amende et à une interdiction d'exercer pendant cinq ans toute activité professionnelle ou sociale dans le domaine de la finance, et l'a condamné à payer une indemnité à la partie civile, Angélique